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  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

    Date

    1971-1977

    Cote

    JB/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la création de l'Avenue de la Citadelle (tronçon vers la Meuse) par la liquidation de la société Immobilière de la Meuse, propriétaire du chemin cadastré D134g2

    Date

    1933-1936

    Cote

    JB/1401

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 2. VOIRIES
    • Dossier relatif à la création de l'Avenue de la Citadelle...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'expropriation des terrains Legrand pour la construction du centre sportif

    Date

    1947-1950

    Cote

    JB/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à l'expropriation des terrains Legrand...
  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sana-Dekegeleer Emprise 3

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'expropriation de propriétés nécessaire à l'amélioration du régime des crues de la Sambre

    Date

    1912

    Cote

    FW/695

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'expropriation de propriétés nécessaire...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à des expropriations

    Date

    1950-1954

    Cote

    BL/136

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à des expropriations
    • Dossier relatif à des expropriations
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif aux modifications des chemins n°1, 4, 5 et 14 par acquisition d'emprises et expropriations

    Date

    1963-1966

    Cote

    BN/483

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Dossier relatif aux modifications des chemins n°1,...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des expropriations

    Date

    1914-1941

    Cote

    BL/135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à des expropriations
    • Dossier relatif à des expropriations
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif au prolongement de la Rue Van Opré, et de l'expropriation des propriétaires Nenen-Braibant, Nonet-Effinier, Jaumotte-Braibant et Henin-Braibant

    Date

    1929-1951

    Cote

    JB/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 2. VOIRIES
    • Dossier relatif au prolongement de la Rue Van Opré,...
  10. Résultat n°10

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Defays-Deglim Emprise 11

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  11. Résultat n°11

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Nonet Emprises 12 et 13

    Date

    1976-1977

    Cote

    JB/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  12. Résultat n°12

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Cluytmans-Voyeux Emprise 14

    Date

    1976-1977

    Cote

    JB/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  13. Résultat n°13

    Mlle M de T - Terrain cadastré Section A, n°64k et 64m

    Date

    1954-1961

    Cote

    BN/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Dossiers relatifs à l'acquisition de terrains de particuliers...
    • Mlle M de T - Terrain cadastré Section A, n°64k et...
  14. Résultat n°14

    Pièces relatives à des expropriations pour cause d'utilité publique (correspondance, plans, formulaires, délibérations, dossier de l'élargissement du chemin n°29)

    Date

    1951-1953

    Cote

    BN/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Pièces relatives à des expropriations pour cause d'utilité...
  15. Résultat n°15

    Mr C D – Terrain cadastré Section A, n° f139

    Date

    1950-1951

    Cote

    BN/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Dossiers relatifs à l'acquisition de terrains de particuliers...
    • Mr C D – Terrain cadastré Section A, n° f139
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif aux emprises à acquérir ou à exproprier par l'État belge pour des besoins d'ordre militaire

    Date

    1932-1939

    Cote

    WD/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice et armée
    • 7. Fort d'Andoy
    • Dossier relatif aux emprises à acquérir ou à exproprier...
  17. Résultat n°17

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. De Cartier d'Yves Emprise 6

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  18. Résultat n°18

    Correspondance relative à l'acquisition de biens immeubles

    Date

    1950-1965

    Cote

    BN/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Correspondance relative à l'acquisition de biens immeubles
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif aux aliénations de l'Avenue de la Citadelle (Ch Laurent) et Allée de l'Immobilière

    Date

    1933-1937

    Cote

    JB/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 2. VOIRIES
    • Dossier relatif aux aliénations de l'Avenue de la Citadelle...
  20. Résultat n°20

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Stevaux Emprises 4 et 5

    Date

    1976-1977

    Cote

    JB/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...