Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Nonet Emprises 12 et 13

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Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

JB/1-1714

Date

1802-1982

III. GESTION DES PROPRIÉTÉS

Mots clés lieux

A. BIENS IMMOBILIERS

Mots clés lieux

5. ALIÉNATIONS

Notes

certains dossiers sont liés à des actes authentiques repris dans un inventaire spécifique

Mots clés lieux

a. Lotissements/parcelles

Mots clés lieux

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle

Date

1971-1977

Importance matérielle

13 chemises, 1 liasse

Notes

ces dossiers sont liés à des actes authentiques conservés dans un fonds spécifique

Mots clés lieux

Vigneroulle, Jambes

Mots clés matières

terrain, aliénation, aménagement urbanistique, emprise, expropriation

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Nonet Emprises 12 et 13

Cote/Cotes extrêmes

JB/111

Date

1976-1977

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Vigneroulle, Jambes

Mots clés matières

terrain, aliénation, aménagement urbanistique, emprise, expropriation

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