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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal
Cote
JB/98
 Date
1971-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°2

Dossier relatif à la création de l'Avenue de la Citadelle (tronçon vers la Meuse) par la liquidation de la société Immobilière de la Meuse, propriétaire du chemin cadastré D134g2
Cote
JB/1401
 Date
1933-1936
 Lieu
Avenue de la Citadelle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 2. VOIRIES
  • Dossier relatif à la création de l'Avenue de la Citadelle...
Résultat n°3

Dossier relatif à l'expropriation des terrains Legrand pour la construction du centre sportif
Cote
JB/97
 Date
1947-1950
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à l'expropriation des terrains Legrand...
Résultat n°4

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sana-Dekegeleer Emprise 3
Cote
JB/105
 Date
1975-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°5

Dossier relatif à l'expropriation de propriétés nécessaire à l'amélioration du régime des crues de la Sambre
Cote
FW/695
 Date
1912
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à l'expropriation de propriétés nécessaire...
Résultat n°6

Dossier relatif à des expropriations
Cote
BL/136
 Date
1950-1954
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à des expropriations
  • Dossier relatif à des expropriations
Résultat n°7

Dossier relatif aux modifications des chemins n°1, 4, 5 et 14 par acquisition d'emprises et expropriations
Cote
BN/483
 Date
1963-1966
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Acquisition de parcelles
  • Dossier relatif aux modifications des chemins n°1,...
Résultat n°8

Dossier relatif à des expropriations
Cote
BL/135
 Date
1914-1941
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à des expropriations
  • Dossier relatif à des expropriations
Résultat n°9

Dossier relatif au prolongement de la Rue Van Opré, et de l'expropriation des propriétaires Nenen-Braibant, Nonet-Effinier, Jaumotte-Braibant et Henin-Braibant
Cote
JB/1364
 Date
1929-1951
 Lieu
Rue Van Opré, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 2. VOIRIES
  • Dossier relatif au prolongement de la Rue Van Opré,...
Résultat n°10

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Defays-Deglim Emprise 11
Cote
JB/107
 Date
1975-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°11

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Nonet Emprises 12 et 13
Cote
JB/111
 Date
1976-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°12

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Cluytmans-Voyeux Emprise 14
Cote
JB/109
 Date
1976-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°13

Mlle M de T - Terrain cadastré Section A, n°64k et 64m
Cote
BN/56
 Date
1954-1961
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Acquisition de parcelles
  • Dossiers relatifs à l'acquisition de terrains de particuliers...
  • Mlle M de T - Terrain cadastré Section A, n°64k et...
Résultat n°14

Pièces relatives à des expropriations pour cause d'utilité publique (correspondance, plans, formulaires, délibérations, dossier de l'élargissement du chemin n°29)
Cote
BN/53
 Date
1951-1953
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Acquisition de parcelles
  • Pièces relatives à des expropriations pour cause d'utilité...
Résultat n°15

Mr C D – Terrain cadastré Section A, n° f139
Cote
BN/54
 Date
1950-1951
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Acquisition de parcelles
  • Dossiers relatifs à l'acquisition de terrains de particuliers...
  • Mr C D – Terrain cadastré Section A, n° f139
Résultat n°16

Dossier relatif aux emprises à acquérir ou à exproprier par l'État belge pour des besoins d'ordre militaire
Cote
WD/638
 Date
1932-1939
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • A. Milice et armée
  • 7. Fort d'Andoy
  • Dossier relatif aux emprises à acquérir ou à exproprier...
Résultat n°17

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. De Cartier d'Yves Emprise 6
Cote
JB/101
 Date
1975-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°18

Correspondance relative à l'acquisition de biens immeubles
Cote
BN/52
 Date
1950-1965
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Acquisition de parcelles
  • Correspondance relative à l'acquisition de biens immeubles
Résultat n°19

Dossier relatif aux aliénations de l'Avenue de la Citadelle (Ch Laurent) et Allée de l'Immobilière
Cote
JB/1400
 Date
1933-1937
 Lieu
Avenue de la Citadelle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 2. VOIRIES
  • Dossier relatif aux aliénations de l'Avenue de la Citadelle...
Résultat n°20

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Stevaux Emprises 4 et 5
Cote
JB/110
 Date
1976-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...