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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à une demande de placement d'enseigne lumineuse sur la façade de la Société générale de Banque

    Date

    1969

    Cote

    FW/603

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • C. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à une demande de placement d'enseigne...
  2. Résultat n°2

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1969

    Cote

    SS/1687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  3. Résultat n°3

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1968

    Cote

    SS/1686

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  4. Résultat n°4

    Litige relative au placement d'une enseigne par FALQUE

    Date

    1967-1968

    Cote

    SS/1684

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Litige relative au placement d'une enseigne par FALQUE
  5. Résultat n°5

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1970

    Cote

    SS/1688

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  6. Résultat n°6

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1971

    Cote

    SS/1689

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  7. Résultat n°7

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1967

    Cote

    SS/1685

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses