Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
FW/603
Date
1969
Lieu
Flawinne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XI. Santé publique
  • C. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
  • Dossier relatif à une demande de placement d'enseigne...
Résultat n°2
Cote
SS/1687
Date
1969
Lieu
Saint-Servais
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
Résultat n°3
Cote
SS/1686
Date
1968
Lieu
Saint-Servais
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
Résultat n°4
Cote
SS/1684
Date
1967-1968
Lieu
Saint-Servais
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Litige relative au placement d'une enseigne par FALQUE
Résultat n°5
Cote
SS/1688
Date
1970
Lieu
Saint-Servais
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
Résultat n°6
Cote
SS/1689
Date
1971
Lieu
Saint-Servais
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
Résultat n°7
Cote
SS/1685
Date
1967
Lieu
Saint-Servais
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
  • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses