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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété de Jean-Baptiste Remacle-Dandoy, dans la parcelle localisée A111c, située à front du Chemin du Trou perdu

    Date

    1957-1959

    Cote

    JB/1349

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété...
  2. Résultat n°2

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

    Date

    1971-1977

    Cote

    JB/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement du chemin n° 36 Boulevard de la Meuse lors de la construction de Mr Georlette

    Date

    1938-1946

    Cote

    JB/1389

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard de la Meuse dans la propriété Leurquin

    Date

    1968-1969

    Cote

    JB/1674

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété de Mr Remacle en vue de l'alignement du chemin n°22

    Date

    1961-1962

    Cote

    FW/1223

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété...
  7. Résultat n°7

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  8. Résultat n°8

    Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la Commune pour l'aliénation de parcelles nécessaires à l'élargissement de la rue

    Date

    1887

    Cote

    JB/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la...
  9. Résultat n°9

    Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid

    Date

    1963-1975

    Cote

    BL/151

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers relatif à des emprises
    • Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  11. Résultat n°11

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy

    Date

    1939-1941

    Cote

    FW/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer Rue Major Mascaux dans la propriété Duvivier

    Date

    1963-1968

    Cote

    JB/1620

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer...
  15. Résultat n°15

    Autorisations relatives à la construction d'égouts sur des terrains privés, sis Chemin de Velaine, et appartenant aux propriétaires t'Kint-Guttel, t'Kint Léon, Marguerite Libois, Crucifix-Paquet

    Date

    1953

    Cote

    JB/1330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 4. ÉGOUTS
    • Autorisations relatives à la construction d'égouts...
  16. Résultat n°16

    Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory

    Date

    1954-1970

    Cote

    BL/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers relatif à des emprises
    • Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory
  17. Résultat n°17

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de l'ouverture d'une voirie dans la propriété Burniaux donnant sur l'Avenue Gouverneur Bovesse

    Date

    1966

    Cote

    JB/1632

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin menant de Ville-en-Waret à Marche-les-Dames et mandats de paiement

    Date

    1924-1928

    Cote

    MD/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 4. Acquisitions
    • Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...