222 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété de Jean-Baptiste Remacle-Dandoy, dans la parcelle localisée A111c, située à front du Chemin du Trou perdu
Cote
JB/1349
 Date
1957-1959
 Lieu
Trou Perdu, Rue de l'Aurore, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété...
Résultat n°2

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal
Cote
JB/98
 Date
1971-1977
 Lieu
Vigneroulle, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°3

Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement du chemin n° 36 Boulevard de la Meuse lors de la construction de Mr Georlette
Cote
JB/1389
 Date
1938-1946
 Lieu
Boulevard de la Meuse, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement...
Résultat n°4

Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard de la Meuse dans la propriété Leurquin
Cote
JB/1674
 Date
1968-1969
 Lieu
Boulevard de la Meuse, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard...
Résultat n°5

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot
Cote
ML/71
 Date
1927
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
Résultat n°6

Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété de Mr Remacle en vue de l'alignement du chemin n°22
Cote
FW/1223
 Date
1961-1962
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété...
Résultat n°7

Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5
Cote
ML/78
 Date
1937
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
Résultat n°8

Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la Commune pour l'aliénation de parcelles nécessaires à l'élargissement de la rue
Cote
JB/77
 Date
1887
 Lieu
Rue Mazy, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la...
Résultat n°9

Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid
Cote
BL/151
 Date
1963-1975
 Lieu
Rue Camille Godefroid, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossiers relatif à des emprises
  • Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid
Résultat n°10

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin
Cote
ML/69
 Date
1926-1939
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
Résultat n°11

Evaluation des biens à aliéner et détruire
Cote
ML/46
 Date
1960-1964
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • a. Lotissements et parcelles
  • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
  • Evaluation des biens à aliéner et détruire
Résultat n°12

Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin
Cote
ML/57
 Date
1910-1911
 Lieu
Babin, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
Résultat n°13

Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy
Cote
FW/1257
 Date
1939-1941
 Lieu
Rue Joseph Dandoy, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin...
Résultat n°14

Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer Rue Major Mascaux dans la propriété Duvivier
Cote
JB/1620
 Date
1963-1968
 Lieu
Rue Major Mascaux, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer...
Résultat n°15

Autorisations relatives à la construction d'égouts sur des terrains privés, sis Chemin de Velaine, et appartenant aux propriétaires t'Kint-Guttel, t'Kint Léon, Marguerite Libois, Crucifix-Paquet
Cote
JB/1330
 Date
1953
 Lieu
Chemin des Pêcheurs, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 4. ÉGOUTS
  • Autorisations relatives à la construction d'égouts...
Résultat n°16

Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory
Cote
BL/150
 Date
1954-1970
 Lieu
Rue René Delory, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossiers relatif à des emprises
  • Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory
Résultat n°17

Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle
Cote
ML/44
 Date
1890
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • a. Lotissements et parcelles
  • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
Résultat n°18

Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de l'ouverture d'une voirie dans la propriété Burniaux donnant sur l'Avenue Gouverneur Bovesse
Cote
JB/1632
 Date
1966
 Lieu
Avenue Gouverneur Bovesse, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de...
Résultat n°19

Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin menant de Ville-en-Waret à Marche-les-Dames et mandats de paiement
Cote
MD/233
 Date
1924-1928
 Lieu
Marche-les-Dames, Ville-en-Waret
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 4. Acquisitions
  • Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin...
Résultat n°20

Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne
Cote
ML/83
 Date
1947-1953
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...