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Résultat n°1

Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété de Jean-Baptiste Remacle-Dandoy, dans la parcelle localisée A111c, située à front du Chemin du Trou perdu

Date

1957-1959

Cote

JB/1349

Résultat n°2

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

Date

1971-1977

Cote

JB/98

Résultat n°3

Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement du chemin n° 36 Boulevard de la Meuse lors de la construction de Mr Georlette

Date

1938-1946

Cote

JB/1389

Résultat n°4

Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard de la Meuse dans la propriété Leurquin

Date

1968-1969

Cote

JB/1674

Résultat n°5

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

Date

1927

Cote

ML/71

Résultat n°6

Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété de Mr Remacle en vue de l'alignement du chemin n°22

Date

1961-1962

Cote

FW/1223

Résultat n°7

Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

Date

1937

Cote

ML/78

Résultat n°8

Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la Commune pour l'aliénation de parcelles nécessaires à l'élargissement de la rue

Date

1887

Cote

JB/77

Résultat n°9

Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid

Date

1963-1975

Cote

BL/151

Résultat n°10

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

Date

1926-1939

Cote

ML/69

Résultat n°11

Evaluation des biens à aliéner et détruire

Date

1960-1964

Cote

ML/46

Résultat n°12

Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

Date

1910-1911

Cote

ML/57

Résultat n°13

Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy

Date

1939-1941

Cote

FW/1257

Résultat n°14

Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer Rue Major Mascaux dans la propriété Duvivier

Date

1963-1968

Cote

JB/1620

Résultat n°15

Autorisations relatives à la construction d'égouts sur des terrains privés, sis Chemin de Velaine, et appartenant aux propriétaires t'Kint-Guttel, t'Kint Léon, Marguerite Libois, Crucifix-Paquet

Date

1953

Cote

JB/1330

Résultat n°16

Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory

Date

1954-1970

Cote

BL/150

Résultat n°17

Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

Date

1890

Cote

ML/44

Résultat n°18

Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de l'ouverture d'une voirie dans la propriété Burniaux donnant sur l'Avenue Gouverneur Bovesse

Date

1966

Cote

JB/1632

Résultat n°19

Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin menant de Ville-en-Waret à Marche-les-Dames et mandats de paiement

Date

1924-1928

Cote

MD/233

Résultat n°20

Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

Date

1947-1953

Cote

ML/83