62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VANAELST Jean

    Date

    1965-1971

    Cote

    SS/118

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • VANAELST Jean
  2. Résultat n°2

    Dossier documentaire sur les compositions des conseils communaux et chronologies des décisions entre 1807 et 1976

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire sur les compositions des conseils...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs conseillers pour 25 et 35 ans dans le Conseil

    Date

    1937-1946

    Cote

    NA/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  4. Résultat n°4

    Instructions aux conseillers communaux

    Date

    1956-1974

    Cote

    BZ/492

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Instructions aux conseillers communaux
  5. Résultat n°5

    LEBRUN Jean-Pierre

    Date

    1964-1968

    Cote

    SS/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • LEBRUN Jean-Pierre
  6. Résultat n°6

    FAMEREE Joseph

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • FAMEREE Joseph
  7. Résultat n°7

    COPAY Marcel

    Date

    1962

    Cote

    SS/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • COPAY Marcel
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la composition du Conseil communal

    Date

    1881

    Cote

    MD/120

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Dossier relatif à la composition du Conseil communal
  9. Résultat n°9

    DE HULSTER Léopold

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • DE HULSTER Léopold
  10. Résultat n°10

    MASSAUX Camille

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • MASSAUX Camille
  11. Résultat n°11

    DUBOIS Eugène

    Date

    1965-1975

    Cote

    SS/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • DUBOIS Eugène
  12. Résultat n°12

    Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du Conseil

    Date

    1959

    Cote

    BZ/493

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du...
  13. Résultat n°13

    WILMET Fernand

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/121

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • WILMET Fernand
  14. Résultat n°14

    DESOUTER Robert

    Date

    1971

    Cote

    SS/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • DESOUTER Robert
  15. Résultat n°15

    NAMECHE Louis

    Date

    1953-1976

    Cote

    SS/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • NAMECHE Louis
  16. Résultat n°16

    FRANQUIN Édouard

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • FRANQUIN Édouard
  17. Résultat n°17

    D'HEUR Pierre

    Date

    1971-1976

    Cote

    SS/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • D'HEUR Pierre
  18. Résultat n°18

    CABRERA René

    Date

    1965-1973

    Cote

    SS/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • CABRERA René
  19. Résultat n°19

    BORLEE Jean-Joseph

    Date

    1954-1977

    Cote

    SS/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • BORLEE Jean-Joseph
  20. Résultat n°20

    GERARD Arthur

    Date

    1962-1970

    Cote

    SS/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • GERARD Arthur
  21. Résultat n°21

    TAMIETTO Arthur

    Date

    1965-1972

    Cote

    SS/116

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • TAMIETTO Arthur
  22. Résultat n°22

    LALOUX Victor

    Date

    1961-1977

    Cote

    SS/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • LALOUX Victor
  23. Résultat n°23

    BONIFACE Roger

    Date

    1965-1971

    Cote

    SS/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • BONIFACE Roger
  24. Résultat n°24

    LECLERCQ Louis

    Date

    1960-1973

    Cote

    SS/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • LECLERCQ Louis
  25. Résultat n°25

    VINCINAUX Charles

    Date

    1969-1971

    Cote

    SS/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • VINCINAUX Charles
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à l'installation du nouveau Conseil communal

    Date

    1970-1971

    Cote

    LI/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Dossier relatif à l'installation du nouveau Conseil...
  27. Résultat n°27

    WOUTERS Norbert

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/122

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • WOUTERS Norbert
  28. Résultat n°28

    NOEL Henri

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • NOEL Henri
  29. Résultat n°29

    CHANDELIER Christian

    Date

    1976

    Cote

    SS/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • CHANDELIER Christian
  30. Résultat n°30

    PIERRE Daniel

    Date

    1971-1976

    Cote

    SS/112

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • PIERRE Daniel
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif aux motions et vœux de différents conseillers

    Date

    1933-1977

    Cote

    NA/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Dossier relatif aux motions et vœux de différents conseillers

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  32. Résultat n°32

    THIRY-RONVEAUX

    Date

    1971-1976

    Cote

    SS/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • THIRY-RONVEAUX
  33. Résultat n°33

    FIVET Charles

    Date

    1962

    Cote

    SS/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • FIVET Charles
  34. Résultat n°34

    Mme DELVAUX-TAQUIN

    Date

    1962-1977

    Cote

    SS/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • Mme DELVAUX-TAQUIN
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à l'installation du Conseil communal

    Date

    1921-1965

    Cote

    BZ/511

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Dossier relatif à l'installation du Conseil communal
  36. Résultat n°36

    HICGUET Pierre

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • HICGUET Pierre
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à l'attribution aux conseillers de jetons de présence

    Date

    1921-1962

    Cote

    BL/20

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Dossier relatif à l'attribution aux conseillers de...
  38. Résultat n°38

    HENRY Octave

    Date

    1953-1975

    Cote

    SS/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • HENRY Octave
  39. Résultat n°39

    ANDRE Esther

    Date

    1965-1971

    Cote

    SS/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • ANDRE Esther
  40. Résultat n°40

    Démission d'un conseiller communal

    Date

    1881

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Démission d'un conseiller communal