48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy
Cote
FW/1257
 Date
1939-1941
 Lieu
Rue Joseph Dandoy, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin...
Résultat n°2

Dossier relatif à l'adjudication de travaux de plantation d'acacias dans la rue E Delahaut
Cote
BL/684
 Date
1956
 Lieu
Rue Edmond Delahaut, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier relatif à l'adjudication de travaux de plantation...
Résultat n°3

Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent dans le chemin n°3 auprès de la propriété de Victor Maizy
Cote
FW/1339
 Date
1913
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent...
Résultat n°4

Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux 1, 3, 7, 15, 34, 36, 73 à divers propriétaires
Cote
FW/117
 Date
1887-1909
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux...
Résultat n°5

Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Groignet, en vue de l'alignement des chemins n° 34 et 35, dit « de la Basse-Sambre »
Cote
FW/971
 Date
1951-1953
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
Résultat n°6

Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant à la SNPPT et à Mr Delestinne en vue de l'alignement du chemin n°34 et du sentier n°76
Cote
FW/1067
 Date
1951-1952
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant...
Résultat n°7

Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles communales par Isidore Moreau, Pierre Waregne, Isidore Waregne, Jean-Baptiste Mathy et Nestor Stockaert
Cote
FW/119
 Date
1942-1944
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles...
Résultat n°8

Dossier relatif à la modification du chemin communal dans les propriétés de Mrs Marique et Gobert
Cote
FW/1124
 Date
1931
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à la modification du chemin communal...
Résultat n°9

Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation d'un excédent du chemin n°32 auprès de Xavier Philippart
Cote
JB/1411
 Date
1877
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
Résultat n°10

Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin n°3
Cote
FW/1156
 Date
1939
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin...
Résultat n°11

Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé par M De Lhoneux
Cote
JB/74
 Date
1873-1874
 Lieu
Amée, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé...
Résultat n°12

Dossier relatif à un projet de suppression de sentier à Amée
Cote
JB/73
 Date
1873
 Lieu
Amée, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à un projet de suppression de sentier...
Résultat n°13

Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4 pour le quartier de la Place communale
Cote
BL/687
 Date
1957-1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4...
Résultat n°14

Dossier relatif à des travaux aux chemins n°6, 27 et 28
Cote
BL/657
 Date
1913-1959
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier relatif à des travaux aux chemins n°6, 27 et...
Résultat n°15

Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°24 (rue Delory), via des travaux et des emprises
Cote
BL/680
 Date
1953-1958
 Lieu
Rue René Delory, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°24 (rue...
Résultat n°16

Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la création du Chemin de la Basse-Sambre, section n°1
Cote
FW/1249
 Date
1934-1935
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la...
Résultat n°17

Dossier relatif à l'amélioration des chemins 1, 2, 6
Cote
BL/678
 Date
1949
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier relatif à l'amélioration des chemins 1, 2,...
Résultat n°18

Dossier de cessions relatives à la modification des chemins n°1, 5, 6, 23, 25, 27 et 28
Cote
BL/656
 Date
1913-1954
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier de cessions relatives à la modification des...
Résultat n°19

Devis et correspondance relatifs à la construction d'un mur de soutènement rue Delahaut, suite à une réclamation de monsieur Goetinckx
Cote
BL/683
 Date
1955
 Lieu
Rue Edmond Delahaut, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Devis et correspondance relatifs à la construction...
Résultat n°20

Dossier relatif aux travaux d'amélioration de la rue Godefroid
Cote
BL/685
 Date
1956-1969
 Lieu
Rue Camille Godefroid, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossier relatif aux travaux d'amélioration de la rue...