Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy

    Date

    1939-1941

    Cote

    FW/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'adjudication de travaux de plantation d'acacias dans la rue E Delahaut

    Date

    1956

    Cote

    BL/684

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'adjudication de travaux de plantation...
  3. Résultat n°3

    Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent dans le chemin n°3 auprès de la propriété de Victor Maizy

    Date

    1913

    Cote

    FW/1339

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux 1, 3, 7, 15, 34, 36, 73 à divers propriétaires

    Date

    1887-1909

    Cote

    FW/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Groignet, en vue de l'alignement des chemins n° 34 et 35, dit « de la Basse-Sambre »

    Date

    1951-1953

    Cote

    FW/971

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant à la SNPPT et à Mr Delestinne en vue de l'alignement du chemin n°34 et du sentier n°76

    Date

    1951-1952

    Cote

    FW/1067

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles communales par Isidore Moreau, Pierre Waregne, Isidore Waregne, Jean-Baptiste Mathy et Nestor Stockaert

    Date

    1942-1944

    Cote

    FW/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la modification du chemin communal dans les propriétés de Mrs Marique et Gobert

    Date

    1931

    Cote

    FW/1124

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à la modification du chemin communal...
  9. Résultat n°9

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation d'un excédent du chemin n°32 auprès de Xavier Philippart

    Date

    1877

    Cote

    JB/1411

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin n°3

    Date

    1939

    Cote

    FW/1156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé par M De Lhoneux

    Date

    1873-1874

    Cote

    JB/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à un projet de suppression de sentier à Amée

    Date

    1873

    Cote

    JB/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet de suppression de sentier...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4 pour le quartier de la Place communale

    Date

    1957-1964

    Cote

    BL/687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à des travaux aux chemins n°6, 27 et 28

    Date

    1913-1959

    Cote

    BL/657

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à des travaux aux chemins n°6, 27 et...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°24 (rue Delory), via des travaux et des emprises

    Date

    1953-1958

    Cote

    BL/680

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°24 (rue...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la création du Chemin de la Basse-Sambre, section n°1

    Date

    1934-1935

    Cote

    FW/1249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'amélioration des chemins 1, 2, 6

    Date

    1949

    Cote

    BL/678

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration des chemins 1, 2,...
  18. Résultat n°18

    Dossier de cessions relatives à la modification des chemins n°1, 5, 6, 23, 25, 27 et 28

    Date

    1913-1954

    Cote

    BL/656

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier de cessions relatives à la modification des...
  19. Résultat n°19

    Devis et correspondance relatifs à la construction d'un mur de soutènement rue Delahaut, suite à une réclamation de monsieur Goetinckx

    Date

    1955

    Cote

    BL/683

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Devis et correspondance relatifs à la construction...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif aux travaux d'amélioration de la rue Godefroid

    Date

    1956-1969

    Cote

    BL/685

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration de la rue...