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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Camille Hennuy cadastré B410
Cote
FW/773
 Date
1976
 Lieu
Rue Camille Hennuy, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...
Résultat n°2

Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Leuchère cadastré B291
Cote
FW/771
 Date
1976
 Lieu
Rue Leuchère, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...
Résultat n°3

Certificats d'urbanisme
Cote
BL/904
 Date
1969-1972 (27-55)
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 3. Permis de bâtir
  • d. Certificats d'urbanisme
  • Certificats d'urbanisme
  • Certificats d'urbanisme
Résultat n°4

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme refusé pour une parcelle sise rues Alfred Denis et Emile Mazy cadastrée A380b pour Constant Daoust
Cote
FW/768
 Date
1975
 Lieu
Rue Alfred Denis, Rue Emile Mazy, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°5

Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Oscar Genot cadastré C155A et 156
Cote
FW/774
 Date
1976
 Lieu
Rue Oscar Genot, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...
Résultat n°6

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Aimable Vigneron-Colin cadastrée A183h2 pour les époux Scheyvaerts-Petitjean
Cote
FW/766
 Date
1975
 Lieu
Rue Aimable Vigneron-Colin, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°7

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Jules Tonneau cadastrée C177 pour René Bolain
Cote
FW/761
 Date
1974
 Lieu
Rue Jules Tonneau, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°8

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle cadastrée E 433d-e pour François Graindorge
Cote
FW/777
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°9

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue J Dubois cadastrée G11 pour Jules Dubois
Cote
FW/764
 Date
1975
 Lieu
Rue Jacques Dubois, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°10

Certificat d'urbanisme
Cote
BL/83
 Date
1975
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Bâtiments communaux
  • Documents relatifs à la construction d'un complexe...
  • Certificat d'urbanisme
Résultat n°11

Registres des demandes de certificat d'urbanisme
Cote
BL/901
 Date
1972-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 3. Permis de bâtir
  • d. Certificats d'urbanisme
  • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
  • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
Résultat n°12

Registres des demandes de certificat d'urbanisme
Cote
BL/900
 Date
1966-1972
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 3. Permis de bâtir
  • d. Certificats d'urbanisme
  • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
  • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
Résultat n°13

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Marcel Héron cadastrée B 361a pour Dubois-Canivet
Cote
FW/762
 Date
1974
 Lieu
Rue Marcel Héron, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°14

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Oscar Genot cadastrée C 155a et 156 pour Casterman-Arnould
Cote
FW/776
 Date
1976
 Lieu
Rue Oscar Genot, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°15

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Belle-Vue cadastrée A 116a pour les époux Salmon-Praile
Cote
FW/763
 Date
1975
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°16

Certificats d'urbanisme
Cote
BL/902
 Date
1963-1965
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 3. Permis de bâtir
  • d. Certificats d'urbanisme
  • Certificats d'urbanisme
  • Certificats d'urbanisme
Résultat n°17

Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme
Cote
FW/760
 Date
1971-1973
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme
Résultat n°18

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Oscar Genot cadastrée C 184a pour la succession Piret-Gauthier
Cote
FW/770
 Date
1975
 Lieu
Rue Oscar Genot, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°19

Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme
Cote
FW/759
 Date
1965-1966
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme
Résultat n°20

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Joseph Dandoy cadastré C279a pour les époux Mahy
Cote
FW/775
 Date
1976
 Lieu
Rue Joseph Dandoy, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • E. Certificats d'urbanisme
  • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...