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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Camille Hennuy cadastré B410

Date

1976

Cote

FW/773

Résultat n°2

Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Leuchère cadastré B291

Date

1976

Cote

FW/771

Résultat n°3

Certificats d'urbanisme

Date

1969-1972 (27-55)

Cote

BL/904

Résultat n°4

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme refusé pour une parcelle sise rues Alfred Denis et Emile Mazy cadastrée A380b pour Constant Daoust

Date

1975

Cote

FW/768

Résultat n°5

Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Oscar Genot cadastré C155A et 156

Date

1976

Cote

FW/774

Résultat n°6

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Aimable Vigneron-Colin cadastrée A183h2 pour les époux Scheyvaerts-Petitjean

Date

1975

Cote

FW/766

Résultat n°7

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Jules Tonneau cadastrée C177 pour René Bolain

Date

1974

Cote

FW/761

Résultat n°8

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle cadastrée E 433d-e pour François Graindorge

Date

1976

Cote

FW/777

Résultat n°9

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue J Dubois cadastrée G11 pour Jules Dubois

Date

1975

Cote

FW/764

Résultat n°10

Certificat d'urbanisme

Date

1975

Cote

BL/83

Résultat n°11

Registres des demandes de certificat d'urbanisme

Date

1972-1976

Cote

BL/901

Résultat n°12

Registres des demandes de certificat d'urbanisme

Date

1966-1972

Cote

BL/900

Résultat n°13

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Marcel Héron cadastrée B 361a pour Dubois-Canivet

Date

1974

Cote

FW/762

Résultat n°14

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Oscar Genot cadastrée C 155a et 156 pour Casterman-Arnould

Date

1976

Cote

FW/776

Résultat n°15

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Belle-Vue cadastrée A 116a pour les époux Salmon-Praile

Date

1975

Cote

FW/763

Résultat n°16

Certificats d'urbanisme

Date

1963-1965

Cote

BL/902

Résultat n°17

Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme

Date

1971-1973

Cote

FW/760

Résultat n°18

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Oscar Genot cadastrée C 184a pour la succession Piret-Gauthier

Date

1975

Cote

FW/770

Résultat n°19

Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme

Date

1965-1966

Cote

FW/759

Résultat n°20

Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Joseph Dandoy cadastré C279a pour les époux Mahy

Date

1976

Cote

FW/775