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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins n° 1 et 4, vers Ranimé et Malpas

    Date

    1907

    Cote

    ML/281

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins...
  2. Résultat n°2

    Convention d'engagement en attente d'acte de cession à titre gratuit de terrains en vue de l'élargissement du chemin dit du Curnoloo au Malpas (sentier n°125)

    Date

    1905

    Cote

    ML/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Convention d'engagement en attente d'acte de cession...
  3. Résultat n°3

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation des excédents pour l'élargissement du chemin n°5 au Malpas

    Date

    1883

    Cote

    ML/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés au Malpas et Vivier

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/340

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la construction d'une voûte sur le ruisseau et d'un mur de soutènement, sur les chemins n° 1 et 4, route vers Ranimé et Malpas

    Date

    1905

    Cote

    ML/308

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Dossier relatif à la construction d'une voûte sur le...