Malpas - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins n° 1 et 4, vers Ranimé et Malpas	Cote ML/281	Date 1907	Lieu Malpas, Ranimé, Malonne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion VIII.Travaux publics B. Voiries Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins...
Résultat n°2		Convention d'engagement en attente d'acte de cession à titre gratuit de terrains en vue de l'élargissement du chemin dit du Curnoloo au Malpas (sentier n°125)	Cote ML/54	Date 1905	Lieu Malpas, Malonne, Curnolo	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Convention d'engagement en attente d'acte de cession...
Résultat n°3		Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation des excédents pour l'élargissement du chemin n°5 au Malpas	Cote ML/53	Date 1883	Lieu Malpas, Malonne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Extrait de délibération du Conseil communal portant...
Résultat n°4		Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés au Malpas et Vivier	Cote ML/340	Date 1960-1961	Lieu Malpas, Vivier, Malonne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion IX. Aménagement du territoire et urbanisme A. Plans généraux et d'aménagement Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés...
Résultat n°5		Dossier relatif à la construction d'une voûte sur le ruisseau et d'un mur de soutènement, sur les chemins n° 1 et 4, route vers Ranimé et Malpas	Cote ML/308	Date 1905	Lieu Malpas, Ranimé, Malonne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion VIII.Travaux publics C. Cours d'eau Dossier relatif à la construction d'une voûte sur le...

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