373 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1958

    Cote

    ML/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine

    Date

    1954

    Cote

    ML/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du pensionnat de Saint-Berthuin. Cahier des charges

    Date

    1896

    Cote

    ML/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du...
  4. Résultat n°4

    Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios 201 à 400

    Date

    1901-1910

    Cote

    ML/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios...
  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1925-1931

    Cote

    ML/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Date

    1920-1957

    Cote

    ML/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins n° 3,5,6,15

    Date

    1936-1939

    Cote

    ML/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  9. Résultat n°9

    Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement d'un ruisseau [Insevaux]

    Date

    1897

    Cote

    ML/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement...
  10. Résultat n°10

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  11. Résultat n°11

    Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie

    Cote

    ML/162

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion Mandats
    • Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76

    Date

    1944-1953

    Cote

    ML/298

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D
  14. Résultat n°14

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1962

    Cote

    ML/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping à Bauce par Mr Fobelets

    Date

    1970

    Cote

    ML/359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  17. Résultat n°17

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  19. Résultat n°19

    Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios 162 à 318

    Date

    1948-1960

    Cote

    ML/210

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios...
  20. Résultat n°20

    Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port

    Date

    1960

    Cote

    ML/302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation...
  21. Résultat n°21

    Plan relatif au projet d'amélioration du sentier n°71

    Date

    1925

    Cote

    ML/286

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Plan relatif au projet d'amélioration du sentier n°71
  22. Résultat n°22

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    ML/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Comptes de fin de gestion
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements effectués

    Date

    1957-1961

    Cote

    ML/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • D. Bois
    • Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements...
  24. Résultat n°24

    Cahier des charges et remise de prix pour l'extension

    Date

    1977

    Cote

    ML/256

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 1. Centre socio-Culturel
    • Cahier des charges et remise de prix pour l'extension
  25. Résultat n°25

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier n°143

    Date

    1947

    Cote

    ML/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à des présomptions de décès durant la guerre

    Date

    1950-1957

    Cote

    ML/170

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • A. État civil
    • Dossier relatif à des présomptions de décès durant...
  28. Résultat n°28

    Budgets

    Date

    1955-1956

    Cote

    ML/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  29. Résultat n°29
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/10/1843-21/05/1871

    Cote

    ML/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  31. Résultat n°31

    Registres de la population. 1961 à 1970 Vol 01, Folios 001 à 101

    Date

    1961-1970

    Cote

    ML/215

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1961 à 1970 Vol 01, Folios...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins n° 1 et 4, vers Ranimé et Malpas

    Date

    1907

    Cote

    ML/281

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à une modification du sentier n°124, au lieu-dit Curnoloo, le long des propriétés Rifflart, Sanglier et De Meester

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une modification du sentier n°124,...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°144

    Date

    1916-1917

    Cote

    ML/33

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
  37. Résultat n°37

    Liste d'autorisations de bâtir délivrées entre le 13/08/1967 et le 17/04/1970

    Date

    1967-1970

    Cote

    ML/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Liste d'autorisations de bâtir délivrées entre le 13/08/1967...
  38. Résultat n°38

    Comptes de fin de gestion Mandats. 5ème partie

    Cote

    ML/165

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion Mandats
    • Comptes de fin de gestion Mandats. 5ème partie
  39. Résultat n°39

    Grand-livre des recettes (secrétaire)

    Date

    1953-1954

    Cote

    ML/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes (secrétaire)
    • Grand-livre des recettes (secrétaire)
  40. Résultat n°40

    Dossier de demande de Mr Demine pour le placement d'un tambour sur le sentier n°95, au lieu-dit Babin

    Date

    1954

    Cote

    ML/299

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier de demande de Mr Demine pour le placement d'un...