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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un échange de terrain avec l'Etat belge en vue de la construction du passage à niveau à Velaine

    Date

    1972-1973

    Cote

    JB/1612

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un échange de terrain avec l'Etat...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  2. Résultat n°2

    Procès-verbal de remise à l'administration communale de Jambes d'une partie du chemin de contre-halage et de dépendances de la Meuse, rive droite, entre les installations du Génie et le Pont de Jambes

    Date

    1938

    Cote

    JB/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 2. VOIRIES
    • Procès-verbal de remise à l'administration communale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au souhait d'acquérir des terrains à bâtir appartenant à l'État

    Date

    1955-1957

    Cote

    MD/234

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 4. Acquisitions
    • Dossier relatif au souhait d'acquérir des terrains...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Plan d'une maison située au Trou perdu, à front du Chemin de Vigneroul, dont le fond appartient à la Commune et l'élévation au domaine de l'Etat

    Date

    1893

    Cote

    JB/1357

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Plan d'une maison située au Trou perdu, à front du...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à un projet d'acquisition d'une emprise sise chemin de Géronsart, appartenant à l'Etat belge, en vue d'élargir la voie

    Date

    1961

    Cote

    JB/1663

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet d'acquisition d'une emprise...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à une vente de parcelle à l'Etat Belge en vue de l'extension de l'école de Basse-Enhaive

    Date

    1961-1964

    Cote

    JB/1625

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle à l'Etat Belge...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à l'acquisition de parcelles appartenant à l'Etat belge en vue de le revendre à la Société Automatique des Bois

    Date

    1968

    Cote

    JB/1672

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition de parcelles appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative à l'aliénation d'une parcelle entre la Rue de Géronsart et la route de Marche, avec l'Etat

    Date

    1958

    Cote

    JB/1399

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Correspondance relative à l'aliénation d'une parcelle...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  9. Résultat n°9

    Extraits du moniteur belge relatifs à la vente de terrains par l'Etat à des particuliers

    Date

    1957-1963

    Cote

    ML/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Extraits du moniteur belge relatifs à la vente de terrains...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation d'une partie du domaine de l'Etat située rive droite de la Meuse, le long de la Cité du Souvenir, entre les rues Ernest Antoine et Albert Michiels

    Date

    1974

    Cote

    JB/1593

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une aliénation d'une partie du domaine...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à l'acquisition de terrains appartenant à l'Etat belge et sis Avenue Gouverneur Bovesse

    Date

    1973-1974

    Cote

    JB/1615

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition de terrains appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à un projet d'acquisition à l'Etat belge d'une parcelle sise à Amée

    Date

    1976

    Cote

    JB/1651

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à un projet d'acquisition à l'Etat...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes