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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent les conditions requises pour prendre part à l'élection pour les membres du Conseil de prud'hommes
Cote
BZ/284
 Date
1927
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
  • Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent...
Résultat n°2

Révision des listes électorales prud'homales
Cote
MD/671
 Date
1950
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Révision des listes électorales prud'homales
Résultat n°3

Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/664
 Date
1912-1915
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Résultat n°4

Liste des électeurs ouvriers pour la formation du Conseil de l'Industrie et du Travail
Cote
MD/667
 Date
1910
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs ouvriers pour la formation du Conseil...
Résultat n°5

Conseil des Prud'hommes
Cote- Date
1908-1915
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • Conseil des Prud'hommes
Résultat n°6

Remise des convocations aux électeurs ouvriers pour l'élection des membres du conseil de prud'hommes
Cote
MD/669
 Date
1912
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Remise des convocations aux électeurs ouvriers pour...
Résultat n°7

Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/666
 Date
1950
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Résultat n°8

Pièces relatives aux élections prud'homales
Cote
BN/222
 Date
3/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VII. Élections
  • Pièces relatives aux élections prud'homales
Résultat n°9

Cartes d'employés pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/661
 Date
[XXe siècle]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Cartes d'employés pour le conseil de prud'hommes
Résultat n°10

Affiche relative à la révision des listes du conseil de prud'hommes
Cote
MD/670
 Date
1950
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Affiche relative à la révision des listes du conseil...
Résultat n°11

Cartes d'ouvriers pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/660
 Date
[XXe siècle]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Cartes d'ouvriers pour le conseil de prud'hommes
Résultat n°12

Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/665
 Date
1928-1934
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Résultat n°13

Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/663
 Date
1907
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Résultat n°14

Dossier relatif aux élections du Conseil de Prud'hommes
Cote
VD/383
 Date
1950
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • D. Autres
  • Dossier relatif aux élections du Conseil de Prud'hommes
Résultat n°15

Révision et constitution de listes électorales prud'homales
Cote
MD/668
 Date
1911-1912
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Révision et constitution de listes électorales prud'homales
Résultat n°16

Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
Cote
MD/662
 Date
1904
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes
  • Liste des électeurs pour le conseil de prud'hommes