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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de recevoir des enfants en garde obtenues par Raoul Fourny

    Date

    1960-1961

    Cote

    BZ/457

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Autorisations de recevoir des enfants en garde obtenues...
  2. Résultat n°2

    Documents relatifs au recensement décennal de 1920

    Date

    1920

    Cote

    BZ/263

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • D. Population
    • 3. Enregistrement des étrangers
    • Registre des cartes d'identités des étrangers
    • 4. Recensements généraux de la population
    • Recensements généraux de la population
    • Documents relatifs au recensement décennal de 1920
  3. Résultat n°3

    Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs sujets durant la seconde guerre mondiale. Divers

    Date

    1942-1944

    Cote

    BZ/505

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
  4. Résultat n°4

    Dossiers des permis de lotir

    Date

    1964-1975

    Cote

    BZ/371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers des permis de lotir
    • Dossiers des permis de lotir
  5. Résultat n°5

    Dossiers de recensements agricoles

    Date

    1954

    Cote

    BZ/412

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • A. Agriculture
    • Dossiers de recensements agricoles
    • Dossiers de recensements agricoles
  6. Résultat n°6

    Pièces diverses relatives aux demandes d'autorisation de bâtir

    Date

    1923-1952

    Cote

    BZ/394

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Pièces diverses relatives aux demandes d'autorisation...
  7. Résultat n°7

    Grands livres des recettes et des dépenses du Secrétaire

    Date

    1947-1948

    Cote

    BZ/147

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Secrétaire
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Secrétaire
  8. Résultat n°8

    Dossier contenant la table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale, la table des parcelles du plan primitif et un renvoi à la matrice, l'état des parcelles à expertiser, la table destinée à tenir lieu de supplément au tableau indicateur primitif, le registre indiquant les divisions de classement des parcelles et le registre contenant l'indicateur des changements dans les propriétés bâties par suite de nouvelles construction

    Date

    1835-1917

    Cote

    BZ/230

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Dossier contenant la table des propriétaires inscrits...
  9. Résultat n°9

    Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot

    Date

    1969

    Cote

    BZ/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot
  10. Résultat n°10

    Budgets

    Date

    1941-1946

    Cote

    BZ/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  11. Résultat n°11

    Grands livres des recettes et des dépenses du Receveur

    Date

    1972

    Cote

    BZ/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Receveur
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Receveur
  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale

    Date

    1807

    Cote

    BZ/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrice cadastrale
  13. Résultat n°13

    Dossiers relatifs aux domiciles de secours

    Date

    1926-1944

    Cote

    BZ/450

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Dossiers relatifs aux domiciles de secours
    • Dossiers relatifs aux domiciles de secours
  14. Résultat n°14

    Journal-caisse du Receveur

    Date

    1940-1943

    Cote

    BZ/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Journal-caisse du Receveur
    • Journal-caisse du Receveur
  15. Résultat n°15

    Élevage de volailles et lapins par Brasseur André

    Date

    1965

    Cote

    BZ/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Élevage de volailles et lapins par Brasseur André
  16. Résultat n°16

    Pièces justificatives des comptes

    Date

    1941-1942

    Cote

    BZ/191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives des comptes
    • Pièces justificatives des comptes
  17. Résultat n°17

    Dossier du personnel enseignant. Boisnard Ernest

    Date

    1900-1935

    Cote

    BZ/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • c. Enseignants
    • Dossiers du personnel enseignant. A à Z
    • Dossier du personnel enseignant. Boisnard Ernest
  18. Résultat n°18

    Budgets du bureau de Bienfaisance

    Date

    1823-1925

    Cote

    BZ/436

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Budgets du bureau de Bienfaisance
  19. Résultat n°19

    Registres de dépenses de la ligue de protection aérienne

    Date

    1939-1940

    Cote

    BZ/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • IX. 1ère et 2ème guerre mondiale
    • D. Sécurité civile
    • Registres de dépenses de la ligue de protection aérienne
  20. Résultat n°20

    Dossier de la taxe sur la force motrice

    Date

    1953-1958

    Cote

    BZ/220

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier de la taxe sur la force motrice