Dossier contenant la table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale, la table des parcelles du plan primitif et un renvoi à la matrice, l'état des parcelles à expertiser, la table destinée à tenir lieu de supplément au tableau indicateur primitif, le registre indiquant les divisions de classement des parcelles et le registre contenant l'indicateur des changements dans les propriétés bâties par suite de nouvelles construction

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

V. Gestion financière et Comptable

F . Impositions

c. Dépôt de l'Administration du Cadastre

Dossier contenant la table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale, la table des parcelles du plan primitif et un renvoi à la matrice, l'état des parcelles à expertiser, la table destinée à tenir lieu de supplément au tableau indicateur primitif, le registre indiquant les divisions de classement des parcelles et le registre contenant l'indicateur des changements dans les propriétés bâties par suite de nouvelles construction

Cote/Cotes extrêmes

BZ/230

Date

1835-1917

Importance matérielle

1 liasse

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Mots clés matières

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