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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des électeurs (élections législatives)

    Date

    1848-1902

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Listes des électeurs (élections législatives)
  2. Résultat n°2

    Liste des électeurs généraux et communaux

    Date

    1952

    Cote

    MD/637

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs généraux et communaux
    • Liste des électeurs généraux et communaux
  3. Résultat n°3

    Formulaires vierges liés aux élections

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/616

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Formulaires vierges liés aux élections
  4. Résultat n°4

    Directives et justificatifs de procuration pour la tenue des élections du 02 juin 1912

    Date

    1912

    Cote

    MD/629

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Directives et justificatifs de procuration pour la...
  5. Résultat n°5

    Inscriptions, radiations, listes et correspondances

    Date

    1873-1908

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Inscriptions, radiations, listes et correspondances
  6. Résultat n°6

    Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent les conditions requises pour prendre part à l'élection pour les membres du Conseil de prud'hommes

    Date

    1927

    Cote

    BZ/284

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des élections communales

    Date

    1964

    Cote

    LI/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Procès-verbaux des élections communales
    • Procès-verbaux des élections communales
  8. Résultat n°8

    Formulaires vierges pour les élections communales

    Date

    XXe siècle

    Cote

    WD/501

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Formulaires vierges pour les élections communales
  9. Résultat n°9

    Liste des citoyens réunissant les conditions requises pour concourir à l'élection des membres du Conseil communal

    Date

    1864

    Cote

    WD/493

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Liste des citoyens réunissant les conditions requises...
  10. Résultat n°10

    Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux

    Date

    1956-1962

    Cote

    BN/225

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VII. Élections
    • Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux
  11. Résultat n°11

    Listes, correspondance

    Date

    1819-1842

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Listes, correspondance
  12. Résultat n°12

    Contestations

    Date

    1851-1912

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Contestations
  13. Résultat n°13

    Dossier de synthèse sur les résultats des élections de 1826 à 1921

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/530

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • B. Dossiers documentaires
    • Dossier de synthèse sur les résultats des élections...
  14. Résultat n°14

    Listes des électeurs généraux, provinciaux et communaux

    Date

    1910-1912

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Listes des électeurs généraux, provinciaux et communaux
  15. Résultat n°15

    Liste des électeurs masculins au 1er mai 1948

    Date

    1948

    Cote

    MD/643

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs masculins au 1er mai 1948
  16. Résultat n°16

    Extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes, certificats et attestations diverses servant en matière électorale

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes,...
  17. Résultat n°17

    Liste des électeurs généraux et communaux

    Date

    1956

    Cote

    MD/639

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs généraux et communaux
    • Liste des électeurs généraux et communaux
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à la révision annuelle des listes électorales

    Date

    1908

    Cote

    MD/622

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Dossier relatif à la révision annuelle des listes électorales
  19. Résultat n°19

    Cartes d'électeurs

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/617

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Cartes d'électeurs
  20. Résultat n°20

    Application de la loi du 24 août 1883, demandes d'admission à l'examen électoral

    Date

    1883

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Application de la loi du 24 août 1883, demandes d'admission...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'intervention du receveur régional dans la révision des listes électorales

    Date

    1975

    Cote

    LI/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Dossier relatif à l'intervention du receveur régional...
  22. Résultat n°22

    Diplômes de capacité pour l'électorat provincial ou communal

    Date

    1883-1891

    Cote

    MD/1387

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Diplômes de capacité pour l'électorat provincial ou...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux élections législatives et provinciales de 1921

    Date

    1921

    Cote

    WD/507

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux élections législatives et provinciales...
  24. Résultat n°24

    Extrait de délibération du Conseil communal interdisant monsieur Pevignon au droit de 3 voix de vote

    Date

    1905

    Cote

    WD/502

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Extrait de délibération du Conseil communal interdisant...
  25. Résultat n°25

    Doubles des rôles des contributions directes des exercices

    Date

    1872-1893

    Cote

    BZ/273

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Doubles des rôles des contributions directes des exercices
  26. Résultat n°26

    Liste des électeurs généraux et communaux

    Date

    1954

    Cote

    MD/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs généraux et communaux
    • Liste des électeurs généraux et communaux
  27. Résultat n°27

    Instructions pour les présidents des collèges électoraux

    Date

    1952

    Cote

    BZ/269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Instructions pour les présidents des collèges électoraux
  28. Résultat n°28

    Fichiers des électeurs A-I

    Date

    1973

    Cote

    MD/657

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Fichiers des électeurs
    • Fichiers des électeurs A-I
  29. Résultat n°29

    Récépissés des convocations envoyées à des électeurs habitant en dehors de la commune

    Date

    1881-1890

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Récépissés des convocations envoyées à des électeurs...
  30. Résultat n°30

    Listes des électeurs généraux, communaux et provinciaux

    Date

    1906-1910

    Cote

    MD/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Listes des électeurs généraux, communaux et provinciaux
    • Listes des électeurs généraux, communaux et provinciaux
  31. Résultat n°31

    Doubles du rôle de la contribution personnelle pour les exercices

    Date

    1844-1865

    Cote

    BZ/280

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Doubles du rôle de la contribution personnelle pour...
  32. Résultat n°32

    Listes des électeurs communaux

    Date

    1848-1854

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Listes des électeurs communaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbal des élections législatives et provinciales du 31 mars 1968

    Date

    1968

    Cote

    WD/524

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Procès-verbal des élections législatives et provinciales...
  34. Résultat n°34

    Doubles du rôle de la contribution foncière pour les exercices

    Date

    1842-1868

    Cote

    BZ/276

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Doubles du rôle de la contribution foncière pour les...
  35. Résultat n°35

    Relevés des maisons et bâtiments nouvellement construits, reconstruits ou agrandis dont l'occupation a été déclarée

    Date

    1899-1904

    Cote

    BZ/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Relevés des maisons et bâtiments nouvellement construits,...
  36. Résultat n°36

    Résultats d'élections communales

    Date

    1903-1908

    Cote

    MD/619

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Résultats d'élections communales
  37. Résultat n°37

    Listes des électeurs généraux, communaux et provinciaux

    Date

    1910-1916

    Cote

    MD/632

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Listes des électeurs généraux, communaux et provinciaux
    • Listes des électeurs généraux, communaux et provinciaux
  38. Résultat n°38

    Guide pratique pour la révision des listes électorales

    Date

    1900-1911

    Cote

    MD/618

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Guide pratique pour la révision des listes électorales
  39. Résultat n°39

    Déclaration de problèmes survenus lors du dépouillement de la section de Sart-Bernard

    Date

    1863

    Cote

    WD/491

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Déclaration de problèmes survenus lors du dépouillement...
  40. Résultat n°40

    Formation des listes électorales, pièces fiscales

    Date

    1904-1911

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Formation des listes électorales, pièces fiscales