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  1. Résultat n°1

    État des fermages irrécouvrables en 1910

    Cote

    MD/550

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • État des fermages irrécouvrables en 1910
  2. Résultat n°2

    Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1937-1941

    Cote

    WD/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la taxe provinciale sur les bals publics

    Date

    1976

    Cote

    FW/334

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Dossier relatif à la taxe provinciale sur les bals...
  4. Résultat n°4

    Pièces relatives à la taxe provinciale sur les cultures

    Date

    2/04/1905

    Cote

    BN/175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 2. Impôts provinciaux
    • Pièces relatives à la taxe provinciale sur les cultures
  5. Résultat n°5

    État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur les vélocipèdes présentée par Gustave Dahin

    Date

    1913

    Cote

    WD/366

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur...
  6. Résultat n°6

    Arrêté de la Députation provinciale sur le montant des impositions pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale

    Date

    1842

    Cote

    WD/362

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Arrêté de la Députation provinciale sur le montant...
  7. Résultat n°7

    Pièces relatives à la taxe provinciale sur les vélocipèdes

    Date

    1915-1916

    Cote

    BN/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 2. Impôts provinciaux
    • Pièces relatives à la taxe provinciale sur les vélocipèdes
  8. Résultat n°8

    Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une taxe vélocipédique

    Date

    1910

    Cote

    WD/365

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une...
  9. Résultat n°9

    Correspondance sur la taxation des bals et sur les bois et forêts

    Cote

    MD/553

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Correspondance sur la taxation des bals et sur les...
  10. Résultat n°10

    Dossier concernant les centimes additionnels au principal d'une taxe provinciale

    Date

    1952-1960

    Cote

    BL/245

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • b. Impôts provinciaux
    • Dossier concernant les centimes additionnels au principal...
  11. Résultat n°11

    Correspondance sur les centimes additionnels 1943

    Cote

    MD/552

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Correspondance sur les centimes additionnels 1943
  12. Résultat n°12

    Lettre sollicitant l'exonération des fermages de terrains

    Cote

    MD/551

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Lettre sollicitant l'exonération des fermages de terrains
  13. Résultat n°13

    Affiche énonçant le tarif des contributions perçues dans le département de Meuse et Ourthe par arrêté du Gouverneur général du Bas-Rhin et du Moyen-Rhin

    Date

    1815

    Cote

    WD/361

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Affiche énonçant le tarif des contributions perçues...
  14. Résultat n°14

    Pièces relatives à la taxe provinciale sur les spectacles et divertissements publics

    Date

    1930-1950

    Cote

    BN/177

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 2. Impôts provinciaux
    • Pièces relatives à la taxe provinciale sur les spectacles...
  15. Résultat n°15

    Taxe sur les automobiles et autres véhicules à moteur ou à vapeur

    Date

    1943

    Cote

    WD/369

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Taxe sur les automobiles et autres véhicules à moteur...
  16. Résultat n°16

    Pièces relatives à la perception de centimes additionnels au principal des impôts d'État ou de Province

    Date

    1919-1934

    Cote

    BN/176

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 2. Impôts provinciaux
    • Pièces relatives à la perception de centimes additionnels...
  17. Résultat n°17

    Arrêtés de la Députation du Conseil provincial relatifs aux centimes additionnels pour l'entretien et l'amélioration des voiries

    Date

    1889

    Cote

    WD/363

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Arrêtés de la Députation du Conseil provincial relatifs...
  18. Résultat n°18

    Arrêté de la Députation permanente du Conseil provincial relatif au montant des rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale

    Date

    1906

    Cote

    WD/364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Arrêté de la Députation permanente du Conseil provincial...
  19. Résultat n°19

    Projet de taxe sur les vélos

    Date

    1941

    Cote

    WD/368

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Projet de taxe sur les vélos
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des patentes

    Date

    1811-1834

    Cote

    WD/360

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Dossier relatif à des patentes