Dossier concernant les centimes additionnels au principal d'une taxe provinciale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de Belgrade avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BL/1-1097

Date

1866-1979

V. Gestion financière et Comptable

H. Impositions

b. Impôts provinciaux

Dossier concernant les centimes additionnels au principal d'une taxe provinciale

Cote/Cotes extrêmes

BL/245

Date

1952-1960

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Belgrade

Mots clés matières

taxes provinciales, centimes additionnels

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.