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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État des fermages irrécouvrables en 1910
Cote
MD/550
 Date- Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • État des fermages irrécouvrables en 1910
Résultat n°2

Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions
Cote
WD/367
 Date
1937-1941
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
Résultat n°3

Dossier relatif à la taxe provinciale sur les bals publics
Cote
FW/334
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Dossier relatif à la taxe provinciale sur les bals...
Résultat n°4

Pièces relatives à la taxe provinciale sur les cultures
Cote
BN/175
 Date
2/04/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 2. Impôts provinciaux
  • Pièces relatives à la taxe provinciale sur les cultures
Résultat n°5

État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur les vélocipèdes présentée par Gustave Dahin
Cote
WD/366
 Date
1913
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur...
Résultat n°6

Arrêté de la Députation provinciale sur le montant des impositions pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale
Cote
WD/362
 Date
1842
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Arrêté de la Députation provinciale sur le montant...
Résultat n°7

Pièces relatives à la taxe provinciale sur les vélocipèdes
Cote
BN/174
 Date
1915-1916
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 2. Impôts provinciaux
  • Pièces relatives à la taxe provinciale sur les vélocipèdes
Résultat n°8

Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une taxe vélocipédique
Cote
WD/365
 Date
1910
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une...
Résultat n°9

Correspondance sur la taxation des bals et sur les bois et forêts
Cote
MD/553
 Date- Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Correspondance sur la taxation des bals et sur les...
Résultat n°10

Dossier concernant les centimes additionnels au principal d'une taxe provinciale
Cote
BL/245
 Date
1952-1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • b. Impôts provinciaux
  • Dossier concernant les centimes additionnels au principal...
Résultat n°11

Correspondance sur les centimes additionnels 1943
Cote
MD/552
 Date- Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Correspondance sur les centimes additionnels 1943
Résultat n°12

Lettre sollicitant l'exonération des fermages de terrains
Cote
MD/551
 Date- Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Lettre sollicitant l'exonération des fermages de terrains
Résultat n°13

Affiche énonçant le tarif des contributions perçues dans le département de Meuse et Ourthe par arrêté du Gouverneur général du Bas-Rhin et du Moyen-Rhin
Cote
WD/361
 Date
1815
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Affiche énonçant le tarif des contributions perçues...
Résultat n°14

Pièces relatives à la taxe provinciale sur les spectacles et divertissements publics
Cote
BN/177
 Date
1930-1950
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 2. Impôts provinciaux
  • Pièces relatives à la taxe provinciale sur les spectacles...
Résultat n°15

Taxe sur les automobiles et autres véhicules à moteur ou à vapeur
Cote
WD/369
 Date
1943
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Taxe sur les automobiles et autres véhicules à moteur...
Résultat n°16

Pièces relatives à la perception de centimes additionnels au principal des impôts d'État ou de Province
Cote
BN/176
 Date
1919-1934
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 2. Impôts provinciaux
  • Pièces relatives à la perception de centimes additionnels...
Résultat n°17

Arrêtés de la Députation du Conseil provincial relatifs aux centimes additionnels pour l'entretien et l'amélioration des voiries
Cote
WD/363
 Date
1889
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Arrêtés de la Députation du Conseil provincial relatifs...
Résultat n°18

Arrêté de la Députation permanente du Conseil provincial relatif au montant des rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale
Cote
WD/364
 Date
1906
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Arrêté de la Députation permanente du Conseil provincial...
Résultat n°19

Projet de taxe sur les vélos
Cote
WD/368
 Date
1941
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Projet de taxe sur les vélos
Résultat n°20

Dossier relatif à des patentes
Cote
WD/360
 Date
1811-1834
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Dossier relatif à des patentes