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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961

    Cote

    VD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  2. Résultat n°2

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  3. Résultat n°3

    Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant un impôt dans une autre commune

    Date

    1912

    Cote

    MD/523

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant...
  4. Résultat n°4

    Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts

    Date

    1941-1942

    Cote

    BN/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1975-1976

    Cote

    BN/171

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
  6. Résultat n°6

    Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968

    Cote

    VD/296

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • RôleS relatifs à la force motrice
    • Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968
  7. Résultat n°7

    Rôles sur « raccordements à l'égout »

    Date

    1964

    Cote

    BL/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)

    Date

    1934-1937

    Cote

    BN/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne étrangère à la commune

    Date

    1954

    Cote

    FW/1314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne...
  10. Résultat n°10

    Liste manuscrite de contribuables

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste manuscrite de contribuables
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices ménagères

    Date

    1960-1964

    Cote

    MD/547

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958

    Cote

    VD/264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  13. Résultat n°13

    Rôles de voirie

    Date

    1907-1919

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de voirie
  14. Résultat n°14

    Dossier de la taxe sur la force motrice

    Date

    1953-1958

    Cote

    BZ/220

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier de la taxe sur la force motrice
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration d'un règlement-taxe relatifs aux transports funèbres

    Date

    1937-1962

    Cote

    BL/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration...
  16. Résultat n°16

    Taxe communale sur le personnel occupé

    Date

    1953-1972

    Cote

    BZ/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Taxe communale sur le personnel occupé
  17. Résultat n°17

    Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne

    Date

    1902-1919

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne
  18. Résultat n°18

    Rôles sur « raccordements à l'égout »

    Date

    1959

    Cote

    BL/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  19. Résultat n°19

    Journal auxiliaire des impositions et des taxes

    Date

    1948-1950

    Cote

    VD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Journal auxiliaire des impositions et des taxes
  20. Résultat n°20

    Taxes à la construction

    Date

    1973

    Cote

    JB/231

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Taxes à la construction
    • Taxes à la construction
  21. Résultat n°21

    Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au 31/12/1976

    Date

    1977

    Cote

    LI/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Taxes
    • Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au...
  22. Résultat n°22

    Dossier de dégrèvement d'impôts de M. Guy Bodart

    Date

    1971

    Cote

    BZ/227

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier de dégrèvement d'impôts de M. Guy Bodart
  23. Résultat n°23

    Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux véhicules ordinaires, au personnel occupé, à la force motrice et à la distribution d'eau

    Date

    1959

    Cote

    MD/535

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
  24. Résultat n°24

    Taxe sur le bétail

    Date

    1898-1923

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur le bétail
  25. Résultat n°25

    Minutes relatives aux rôles de voirie

    Date

    1919-1920

    Cote

    VD/241

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Minutes relatives aux rôles de voirie
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif aux taxes communales sur le marché à bétail au Fond d'Arquet

    Date

    1928-1933

    Cote

    VD/250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes communales sur le marché...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif aux contributions directes dues par la commune

    Date

    1945-1949

    Cote

    WD/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux contributions directes dues par...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1962

    Cote

    VD/268

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  29. Résultat n°29

    Rôle relatif aux égouts. Exercice 1970

    Cote

    VD/289

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles relatifs aux égouts
    • Rôle relatif aux égouts. Exercice 1970
  30. Résultat n°30

    Rôle sur « pompes à essence » installées sur la voie publique

    Date

    1961

    Cote

    BL/238

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « pompes à essence » installées sur la voie...
    • Rôle sur « pompes à essence » installées sur la voie...
  31. Résultat n°31

    Lettre relative aux impôts additionnels à la taxe de l'État sur les domestiques et les chevaux

    Date

    6/07/1920

    Cote

    BN/149

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettre relative aux impôts additionnels à la taxe de...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à la redevance pour l'eau

    Date

    1935-1946

    Cote

    MD/525

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à la redevance pour l'eau
    • Dossier relatif à la redevance pour l'eau
  33. Résultat n°33

    Compte pour l'extraction de sable

    Date

    1915

    Cote

    MD/521

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Compte pour l'extraction de sable
    • Compte pour l'extraction de sable
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à des réceptions de divers rôles d'imposition

    Date

    1963-1964

    Cote

    VD/249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à des réceptions de divers rôles d'imposition
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif aux rôles pour les travaux et l'amélioration de voirie

    Date

    1903-1920

    Cote

    VD/240

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux rôles pour les travaux et l'amélioration...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à la fin d'adjudication du droit de péage

    Date

    1869

    Cote

    MD/516

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à la fin d'adjudication du droit de...
  37. Résultat n°37

    Taxes communales sur les générateurs

    Date

    1921-1922

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes communales sur les générateurs
  38. Résultat n°38

    Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux véhicules ordinaires, au personnel occupé, à la force motrice et à la distribution d'eau

    Date

    1968

    Cote

    MD/544

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
  39. Résultat n°39

    Formulaire vierge de patente communale

    Date

    1822

    Cote

    WD/344

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Formulaire vierge de patente communale
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1968

    Cote

    VD/270

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  41. Résultat n°41

    Extraits des registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1925-1960

    Cote

    BL/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Extraits des registres aux délibérations du Conseil...
  42. Résultat n°42

    Doubles des rôles des contributions directes des exercices

    Date

    1872-1893

    Cote

    BZ/273

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Doubles des rôles des contributions directes des exercices
  43. Résultat n°43

    Relevés des maisons et bâtiments nouvellement construits

    Date

    1908-1910

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des maisons et bâtiments nouvellement construits
  44. Résultat n°44

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1965

    Cote

    BL/243

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  45. Résultat n°45

    Rôles de répartition pour les travaux de curage, d'entretien et de réparation des cours d'eau non-navigables ni flottables

    Date

    1942-1948

    Cote

    JB/222

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Rôles de répartition pour les travaux de curage, d'entretien...
  46. Résultat n°46

    Rôles sur le personnel occupé

    Date

    1942-1943

    Cote

    JB/220

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur le personnel occupé
  47. Résultat n°47

    Rôle de la taxe sur les chiens

    Date

    1946

    Cote

    VD/253

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle de la taxe sur les chiens
  48. Résultat n°48

    Copie annotée d'un registre pour le rôle d'imposition de la voirie

    Date

    1902-1908

    Cote

    VD/239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Copie annotée d'un registre pour le rôle d'imposition...
  49. Résultat n°49

    Taxe sur les serveurs

    Date

    1973

    Cote

    SS/425

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • F. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur les serveurs
  50. Résultat n°50

    Rôle sur les égouts

    Date

    1942

    Cote

    JB/218

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur les égouts
  51. Résultat n°51

    Registres de rôle d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie

    Date

    1900-1907

    Cote

    VD/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Registres de rôle d'imposition pour l'entretien et...
    • Registres de rôle d'imposition pour l'entretien et...
  52. Résultat n°52

    Rôles du droit de patente

    Date

    1864

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles du droit de patente
  53. Résultat n°53

    Rôle de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1942-1950

    Cote

    JB/223

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Rôle de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
  54. Résultat n°54

    Journal auxiliaire des taxes communales

    Date

    1970-1976

    Cote

    FW/332

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Journal auxiliaire des taxes communales
  55. Résultat n°55

    Registres relatifs au rôle de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1963-1965

    Cote

    BN/166

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Registres relatifs au rôle de la taxe communale sur...
    • Registres relatifs au rôle de la taxe communale sur...
  56. Résultat n°56

    Rapport du receveur du cadastre au conseil communal

    Date

    1833

    Cote

    WD/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rapport du receveur du cadastre au conseil communal
  57. Résultat n°57

    Rôles de la taxe sur les chevaux vapeur

    Date

    1907-1921

    Cote

    BZ/219

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe sur les chevaux vapeur
  58. Résultat n°58

    Pièces relatives au rôle de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1937-1945

    Cote

    BN/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Pièces relatives au rôle de la taxe spéciale sur les...
  59. Résultat n°59

    Dossier relatif aux impositions communales 1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    MD/532

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux impositions communales 1947
  60. Résultat n°60

    Instructions concernant les impôts et les taxes communales

    Date

    1912-1924

    Cote

    BZ/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • A. Généralités
    • Instructions concernant les impôts et les taxes communales
  61. Résultat n°61

    Rôle relatif aux égouts. Exercice 1964

    Cote

    VD/284

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles relatifs aux égouts
    • Rôle relatif aux égouts. Exercice 1964
  62. Résultat n°62

    Doubles du rôle de la contribution personnelle pour les exercices

    Date

    1844-1865

    Cote

    BZ/280

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Doubles du rôle de la contribution personnelle pour...
  63. Résultat n°63

    Rôles primitifs des sommes à payer par les propriétaires de chiens

    Date

    1845-1852

    Cote

    BZ/216

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles primitifs des sommes à payer par les propriétaires...
  64. Résultat n°64

    Dossier relatif à différents rôles sur les taxes et rappels de paiement

    Date

    1942

    Cote

    JB/219

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Dossier relatif à différents rôles sur les taxes et...
  65. Résultat n°65

    Doubles du rôle de la contribution foncière pour les exercices

    Date

    1842-1868

    Cote

    BZ/276

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Doubles du rôle de la contribution foncière pour les...
  66. Résultat n°66

    Dossier relatif à des centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques

    Date

    1962-1970

    Cote

    VD/262

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à des centimes additionnels à l'impôt...
  67. Résultat n°67

    Relevés des maisons et bâtiments nouvellement construits, reconstruits ou agrandis dont l'occupation a été déclarée

    Date

    1899-1904

    Cote

    BZ/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Relevés des maisons et bâtiments nouvellement construits,...
  68. Résultat n°68

    Rôle relatif aux égouts. Exercice 1966

    Cote

    VD/286

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles relatifs aux égouts
    • Rôle relatif aux égouts. Exercice 1966
  69. Résultat n°69

    Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de la taxe d'immondices

    Date

    1965

    Cote

    VD/277

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de...
  70. Résultat n°70

    Taxe directe sur les balcons, les loggias, tribunes et saillies

    Date

    1947-1948

    Cote

    SS/412

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • F. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe directe sur les balcons, les loggias, tribunes...
  71. Résultat n°71

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1960

    Cote

    VD/266

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  72. Résultat n°72

    Pièces diverses

    Date

    1887-1923

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Pièces diverses
  73. Résultat n°73

    Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux véhicules ordinaires, au personnel occupé, à la force motrice et à la distribution d'eau

    Date

    1961

    Cote

    MD/537

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
  74. Résultat n°74

    Dossier relatif aux délibérations portant sur les taxes sur les nouvelles constructions

    Date

    1963-1966

    Cote

    JB/236

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux délibérations portant sur les taxes...
  75. Résultat n°75

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1957

    Cote

    VD/263

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  76. Résultat n°76

    Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux véhicules ordinaires, au personnel occupé, à la force motrice et à la distribution d'eau

    Date

    1969

    Cote

    MD/545

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
  77. Résultat n°77

    Pièces relatives à l'imposition pour l'entretien de la voirie et aux centimes spéciaux

    Date

    1917-1921

    Cote

    BN/147

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Pièces relatives à l'imposition pour l'entretien de...
  78. Résultat n°78

    Taxe sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1973

    Cote

    SS/424

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • F. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur l'enlèvement des immondices
  79. Résultat n°79

    Rôle de la taxe sur les vélos

    Date

    1946

    Cote

    VD/252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle de la taxe sur les vélos
  80. Résultat n°80

    Taxe communale sur les chiens

    Date

    1947

    Cote

    MD/533

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe communale sur les chiens