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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961

    Cote

    VD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  2. Résultat n°2

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  3. Résultat n°3

    Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant un impôt dans une autre commune

    Date

    1912

    Cote

    MD/523

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant...
  4. Résultat n°4

    Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts

    Date

    1941-1942

    Cote

    BN/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1975-1976

    Cote

    BN/171

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
  6. Résultat n°6

    Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968

    Cote

    VD/296

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • RôleS relatifs à la force motrice
    • Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968
  7. Résultat n°7

    Rôles sur « raccordements à l'égout »

    Date

    1964

    Cote

    BL/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)

    Date

    1934-1937

    Cote

    BN/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne étrangère à la commune

    Date

    1954

    Cote

    FW/1314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne...
  10. Résultat n°10

    Liste manuscrite de contribuables

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste manuscrite de contribuables
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices ménagères

    Date

    1960-1964

    Cote

    MD/547

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958

    Cote

    VD/264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  13. Résultat n°13

    Rôles de voirie

    Date

    1907-1919

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de voirie
  14. Résultat n°14

    Dossier de la taxe sur la force motrice

    Date

    1953-1958

    Cote

    BZ/220

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier de la taxe sur la force motrice
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration d'un règlement-taxe relatifs aux transports funèbres

    Date

    1937-1962

    Cote

    BL/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration...
  16. Résultat n°16

    Taxe communale sur le personnel occupé

    Date

    1953-1972

    Cote

    BZ/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Taxe communale sur le personnel occupé
  17. Résultat n°17

    Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne

    Date

    1902-1919

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne
  18. Résultat n°18

    Rôles sur « raccordements à l'égout »

    Date

    1959

    Cote

    BL/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  19. Résultat n°19

    Journal auxiliaire des impositions et des taxes

    Date

    1948-1950

    Cote

    VD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Journal auxiliaire des impositions et des taxes
  20. Résultat n°20

    Taxes à la construction

    Date

    1973

    Cote

    JB/231

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Taxes à la construction
    • Taxes à la construction
  21. Résultat n°21

    Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au 31/12/1976

    Date

    1977

    Cote

    LI/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Taxes
    • Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au...
  22. Résultat n°22

    Dossier de dégrèvement d'impôts de M. Guy Bodart

    Date

    1971

    Cote

    BZ/227

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier de dégrèvement d'impôts de M. Guy Bodart
  23. Résultat n°23

    Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux véhicules ordinaires, au personnel occupé, à la force motrice et à la distribution d'eau

    Date

    1959

    Cote

    MD/535

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
  24. Résultat n°24

    Taxe sur le bétail

    Date

    1898-1923

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur le bétail
  25. Résultat n°25

    Minutes relatives aux rôles de voirie

    Date

    1919-1920

    Cote

    VD/241

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Minutes relatives aux rôles de voirie
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif aux taxes communales sur le marché à bétail au Fond d'Arquet

    Date

    1928-1933

    Cote

    VD/250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes communales sur le marché...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif aux contributions directes dues par la commune

    Date

    1945-1949

    Cote

    WD/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux contributions directes dues par...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1962

    Cote

    VD/268

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  29. Résultat n°29

    Rôle relatif aux égouts. Exercice 1970

    Cote

    VD/289

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles relatifs aux égouts
    • Rôle relatif aux égouts. Exercice 1970
  30. Résultat n°30

    Rôle sur « pompes à essence » installées sur la voie publique

    Date

    1961

    Cote

    BL/238

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « pompes à essence » installées sur la voie...
    • Rôle sur « pompes à essence » installées sur la voie...
  31. Résultat n°31

    Lettre relative aux impôts additionnels à la taxe de l'État sur les domestiques et les chevaux

    Date

    6/07/1920

    Cote

    BN/149

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettre relative aux impôts additionnels à la taxe de...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à la redevance pour l'eau

    Date

    1935-1946

    Cote

    MD/525

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à la redevance pour l'eau
    • Dossier relatif à la redevance pour l'eau
  33. Résultat n°33

    Compte pour l'extraction de sable

    Date

    1915

    Cote

    MD/521

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Compte pour l'extraction de sable
    • Compte pour l'extraction de sable
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à des réceptions de divers rôles d'imposition

    Date

    1963-1964

    Cote

    VD/249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à des réceptions de divers rôles d'imposition
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif aux rôles pour les travaux et l'amélioration de voirie

    Date

    1903-1920

    Cote

    VD/240

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux rôles pour les travaux et l'amélioration...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à la fin d'adjudication du droit de péage

    Date

    1869

    Cote

    MD/516

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à la fin d'adjudication du droit de...
  37. Résultat n°37

    Taxes communales sur les générateurs

    Date

    1921-1922

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes communales sur les générateurs
  38. Résultat n°38

    Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux véhicules ordinaires, au personnel occupé, à la force motrice et à la distribution d'eau

    Date

    1968

    Cote

    MD/544

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
    • Taxes relatives à l'enlèvement des immondices, aux...
  39. Résultat n°39

    Formulaire vierge de patente communale

    Date

    1822

    Cote

    WD/344

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Formulaire vierge de patente communale
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1968

    Cote

    VD/270

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....