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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans le quartier de Pitteurs

    Date

    1949

    Cote

    BU/500

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans...
  2. Résultat n°2

    Annexe au Moniteur belge du 9-10 mars 1896 relative aux décisions de la Commission des servitudes militaires

    Date

    1896

    Cote

    WD/646

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice et armée
    • 8. Servitudes et route militaire
    • Annexe au Moniteur belge du 9-10 mars 1896 relative...
  3. Résultat n°3

    Plan de la zone de servitudes

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Plan de la zone de servitudes
  4. Résultat n°4

    Pièces relatives aux servitudes militaires (travaux, dégrèvements, etc)

    Date

    1936-1940

    Cote

    BN/392

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XI. Travaux publics
    • D. Servitude militaire
    • Pièces relatives aux servitudes militaires (travaux,...
  5. Résultat n°5

    Documents relatifs aux servitudes d'alignement

    Date

    1937-1939

    Cote

    BZ/397

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Documents relatifs aux servitudes d'alignement
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'élargissement de la route militaire

    Date

    1899

    Cote

    WD/647

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice et armée
    • 8. Servitudes et route militaire
    • Dossier relatif à l'élargissement de la route militaire
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des réclamations présentées pour l'obtention de réparations suite à l'établissement de servitudes

    Date

    1893

    Cote

    WD/645

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice et armée
    • 8. Servitudes et route militaire
    • Dossier relatif à des réclamations présentées pour...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux entretiens sur les servitudes militaires

    Date

    1890-1904

    Cote

    WD/643

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice et armée
    • 8. Servitudes et route militaire
    • Dossiers relatifs à la circulation, aux travaux et...
    • Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à la suppression d'une section du sentier de servitude n° 50 débouchant au chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1966

    Cote

    VD/1037

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Aliénation de parcelles
    • b. Excédents de voirie
    • Dossier relatif à la suppression d'une section du sentier...
  10. Résultat n°10

    Servitudes d'alignement sur la route Namur-Châtelet

    Date

    1957-1962

    Cote

    ML/331

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Servitudes d'alignement sur la route Namur-Châtelet
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à des servitudes d'alignement

    Date

    1948-1964

    Cote

    WD/1082

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à des servitudes d'alignement
  12. Résultat n°12

    Correspondance relative à la reconstruction de la zone de servitudes militaires (routes, forts, etc)

    Date

    1916-1936

    Cote

    BN/270

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • C.Guerres et conséquences
    • 4. Dommages de guerre
    • Correspondance relative à la reconstruction de la zone...
  13. Résultat n°13

    Servitudes d'alignement sur la Route Namur Bois-de-Villers

    Date

    1959-1962

    Cote

    ML/336

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Servitudes d'alignement sur la Route Namur Bois-de-Villers
  14. Résultat n°14

    Enquête commodo incommodo sur la cession gratuite d'une servitude de passage située rue G Genot pour élargissement de la voirie communale

    Date

    1974

    Cote

    FW/605

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Enquête commodo incommodo sur la cession gratuite d'une...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux entretiens sur les servitudes militaires

    Date

    1923-1938

    Cote

    WD/644

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice et armée
    • 8. Servitudes et route militaire
    • Dossiers relatifs à la circulation, aux travaux et...
    • Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une demande de suppression par Mr Sacré d'une partie du sentier n°106, au lieu-dit Maupelin et l'aliénation d'une servitude de passage, refusée

    Date

    1857-1937

    Cote

    ML/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une demande de suppression par Mr...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'exécution de travaux dans des zones de servitudes militaires

    Date

    1939-1940

    Cote

    FW/628

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à l'exécution de travaux dans des zones...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux servitudes autour des abris

    Date

    1939

    Cote

    MD/745

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • X. Guerre 40-45
    • Dossier relatif aux servitudes autour des abris