Documents relatifs aux servitudes d'alignement

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

C. Permis de lotir et de bâtir

Documents relatifs aux servitudes d'alignement

Cote/Cotes extrêmes

BZ/397

Date

1937-1939

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Beez

Mots clés matières

servitude, plan d'alignement, voirie

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