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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans le quartier de Pitteurs
Cote
BU/500
 Date
1949
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans...
Résultat n°2

Annexe au Moniteur belge du 9-10 mars 1896 relative aux décisions de la Commission des servitudes militaires
Cote
WD/646
 Date
1896
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • A. Milice et armée
  • 8. Servitudes et route militaire
  • Annexe au Moniteur belge du 9-10 mars 1896 relative...
Résultat n°3

Plan de la zone de servitudes
Cote
MD/175
 Date
[XXe siècle]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Généralités
  • Plan de la zone de servitudes
Résultat n°4

Pièces relatives aux servitudes militaires (travaux, dégrèvements, etc)
Cote
BN/392
 Date
1936-1940
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XI. Travaux publics
  • D. Servitude militaire
  • Pièces relatives aux servitudes militaires (travaux,...
Résultat n°5

Documents relatifs aux servitudes d'alignement
Cote
BZ/397
 Date
1937-1939
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • Documents relatifs aux servitudes d'alignement
Résultat n°6

Dossier relatif à l'élargissement de la route militaire
Cote
WD/647
 Date
1899
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • A. Milice et armée
  • 8. Servitudes et route militaire
  • Dossier relatif à l'élargissement de la route militaire
Résultat n°7

Dossier relatif à des réclamations présentées pour l'obtention de réparations suite à l'établissement de servitudes
Cote
WD/645
 Date
1893
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • A. Milice et armée
  • 8. Servitudes et route militaire
  • Dossier relatif à des réclamations présentées pour...
Résultat n°8

Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux entretiens sur les servitudes militaires
Cote
WD/643
 Date
1890-1904
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • A. Milice et armée
  • 8. Servitudes et route militaire
  • Dossiers relatifs à la circulation, aux travaux et...
  • Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux...
Résultat n°9

Dossier relatif à la suppression d'une section du sentier de servitude n° 50 débouchant au chemin du Fond d'Arquet
Cote
VD/1037
 Date
1966
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 3. Aliénation de parcelles
  • b. Excédents de voirie
  • Dossier relatif à la suppression d'une section du sentier...
Résultat n°10

Servitudes d'alignement sur la route Namur-Châtelet
Cote
ML/331
 Date
1957-1962
 Lieu
Malonne, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Servitudes d'alignement sur la route Namur-Châtelet
Résultat n°11

Dossier relatif à des servitudes d'alignement
Cote
WD/1082
 Date
1948-1964
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à des servitudes d'alignement
Résultat n°12

Correspondance relative à la reconstruction de la zone de servitudes militaires (routes, forts, etc)
Cote
BN/270
 Date
1916-1936
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires et guerres
  • C.Guerres et conséquences
  • 4. Dommages de guerre
  • Correspondance relative à la reconstruction de la zone...
Résultat n°13

Servitudes d'alignement sur la Route Namur Bois-de-Villers
Cote
ML/336
 Date
1959-1962
 Lieu
Malonne, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Servitudes d'alignement sur la Route Namur Bois-de-Villers
Résultat n°14

Enquête commodo incommodo sur la cession gratuite d'une servitude de passage située rue G Genot pour élargissement de la voirie communale
Cote
FW/605
 Date
1974
 Lieu
Rue Georges Genot, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XII. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Enquête commodo incommodo sur la cession gratuite d'une...
Résultat n°15

Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux entretiens sur les servitudes militaires
Cote
WD/644
 Date
1923-1938
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • A. Milice et armée
  • 8. Servitudes et route militaire
  • Dossiers relatifs à la circulation, aux travaux et...
  • Dossier relatif à la circulation, aux travaux et aux...
Résultat n°16

Dossier relatif à une demande de suppression par Mr Sacré d'une partie du sentier n°106, au lieu-dit Maupelin et l'aliénation d'une servitude de passage, refusée
Cote
ML/30
 Date
1857-1937
 Lieu
Maupelin, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une demande de suppression par Mr...
Résultat n°17

Dossier relatif à l'exécution de travaux dans des zones de servitudes militaires
Cote
FW/628
 Date
1939-1940
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XII. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif à l'exécution de travaux dans des zones...
Résultat n°18

Dossier relatif aux servitudes autour des abris
Cote
MD/745
 Date
1939
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • X. Guerre 40-45
  • Dossier relatif aux servitudes autour des abris