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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique

    Date

    1972

    Cote

    SS/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relative à la convention collective concernant...
  2. Résultat n°2

    Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1937-1941

    Cote

    WD/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au statut pécuniaire

    Date

    1967

    Cote

    MD/161

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire
  4. Résultat n°4

    Lettre de l'Inspecteur cantonal à l'Inspecteur principal relative à une augmentation quadriennale de l'instituteur Jacques

    Date

    1910

    Cote

    WD/125

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettre de l'Inspecteur cantonal à l'Inspecteur principal...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Date

    1948-1963

    Cote

    SS/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
  6. Résultat n°6

    Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1927

    Cote

    WD/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

    Date

    1947

    Cote

    FW/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
  8. Résultat n°8

    Répartition des souscripteurs pour former le traitement supplémentaire du curé

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/1252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXII. Église et Culte
    • B. Comptabilité
    • Répartition des souscripteurs pour former le traitement...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Date

    1971-1975

    Cote

    SS/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
  10. Résultat n°10

    Fiches de traitement du personnel communal

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Fiches de traitement du personnel communal
  11. Résultat n°11

    État des traitements des curés de Wierde, Andoy et Sart-Bernard

    Date

    1835

    Cote

    WD/1242

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXII. Église et Culte
    • A. Généralités
    • État des traitements des curés de Wierde, Andoy et...
  12. Résultat n°12

    Déclaration de revenus de l'instituteur primaire de Wierde

    Date

    1842

    Cote

    WD/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Déclaration de revenus de l'instituteur primaire de...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif aux salaires des personnes réquisitionnées par l'armée américaine

    Date

    1944-1945

    Cote

    BL/457

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IX. Guerre 1940-1945
    • B. Réquisitions militaires
    • Dossier relatif aux salaires des personnes réquisitionnées...
  14. Résultat n°14

    Formulaires des traitements de l'institutrice intérimaire Zoé Peeters

    Date

    1945

    Cote

    WD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Formulaires des traitements de l'institutrice intérimaire...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux

    Date

    1962-1972

    Cote

    SS/152

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif aux barèmes du personnel de police

    Date

    1939-1973

    Cote

    SS/148

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel de police
  17. Résultat n°17

    Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement des instituteurs

    Date

    1910-1929

    Cote

    MD/437

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement...
    • Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux traitements des bourgmestres et échevins

    Date

    1953-1974

    Cote

    BU/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux traitements des bourgmestres et...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents communaux

    Date

    1957-1967

    Cote

    FW/1354

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents...
  20. Résultat n°20

    Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs aux cotisations et traitements du personnel communal

    Date

    1943-1970

    Cote

    MD/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif au calcul des traitements des agents communaux

    Date

    1949

    Cote

    FW/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au calcul des traitements des agents...
  22. Résultat n°22

    Extrait du registre aux délibérations du Collège communal ayant trait à la revalorisation pécuniaire de garde-champêtre René Colette

    Date

    1964

    Cote

    FW/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Extrait du registre aux délibérations du Collège communal...
  23. Résultat n°23

    Lettre adressée au bourgmestre relative à un mandat destiné à rémunérer un militaire

    Date

    1903

    Cote

    WD/650

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 1. Généralités
    • Lettre adressée au bourgmestre relative à un mandat...
  24. Résultat n°24

    Lettre de l'instituteur Jacques sollicitant une augmentation de traitement

    Date

    1918

    Cote

    WD/129

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettre de l'instituteur Jacques sollicitant une augmentation...
  25. Résultat n°25

    Délibérations portant sur le traitement du bourgmestre et des échevins

    Date

    1954-1977

    Cote

    SS/125

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Délibérations portant sur le traitement du bourgmestre...
  26. Résultat n°26

    Comptes de rémunération du personnel communal

    Date

    1976

    Cote

    VD/234

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • Mandats de paiement
    • Comptes de rémunération du personnel communal
  27. Résultat n°27

    Correspondance et circulaires relatives aux Services des incendies : traitement du personnel, placement de bouches incendie, instructions à propos des incendies forestiers, mesures de précautions, inspection de service, règlement organique, etc

    Date

    1921-1946

    Cote

    BN/280

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • C. Service d'incendie
    • Correspondance et circulaires relatives aux Services...
  28. Résultat n°28

    Directives relatives au prélèvement et au traitement du personnel enseignant

    Date

    1957-1970

    Cote

    VD/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 3. Enseignants
    • Directives relatives au prélèvement et au traitement...
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif aux traitements et au recrutement de personnel enseignant pour l'école primaire

    Date

    1951-1969

    Cote

    LI/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Enseignants
    • Dossier relatif aux traitements et au recrutement de...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à l'augmentation du traitement des enseignants

    Date

    1947-1948

    Cote

    FW/949

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à l'augmentation du traitement des...
  31. Résultat n°31

    Nouveau barème pour le personnel enseignant des écoles primaires et gardiennes

    Date

    1944

    Cote

    WD/132

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Nouveau barème pour le personnel enseignant des écoles...
  32. Résultat n°32

    Attestations de retard de paiement des retraites des employés communaux

    Date

    1962

    Cote

    MD/158

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Attestations de retard de paiement des retraites des...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à de la documentation et au calcul de l'augmentation des salaires des employés communaux

    Date

    1946-1948

    Cote

    MD/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à de la documentation et au calcul...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif au pécule de vacances du personnel communal

    Date

    1956-1965

    Cote

    VD/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au pécule de vacances du personnel...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à l'augmentation du traitement de l'instituteur

    Date

    1955

    Cote

    LI/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Enseignants
    • Dossier relatif à l'augmentation du traitement de l'instituteur
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur communal

    Date

    1912-1913

    Cote

    FW/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au statut pécuniaire des fonctionnaires communaux

    Date

    1965-1969

    Cote

    MD/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des fonctionnaires...
  38. Résultat n°38

    Directives relatives aux traitements et salaires du personnel enseignant

    Date

    1954-1961

    Cote

    VD/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 3. Enseignants
    • Directives relatives aux traitements et salaires du...
  39. Résultat n°39

    Carte postale réclamant les indemnités de milice d'Émile Vincent

    Date

    1915

    Cote

    WD/653

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 2. Première Guerre mondiale
    • Carte postale réclamant les indemnités de milice d'Émile...
  40. Résultat n°40

    Directives relatives au traitement du bourgmestre et des échevins

    Date

    1964-1977

    Cote

    LI/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Directives relatives au traitement du bourgmestre et...
  41. Résultat n°41

    Traitements des instituteurs

    Date

    1897-1904

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XVII. Enseignement
    • Traitements des instituteurs
  42. Résultat n°42

    Arrêté ministériel relatif à la rémunération de la milice et de la Garde civique

    Date

    1ère moitié du XXe s.

    Cote

    WD/649

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 1. Généralités
    • Arrêté ministériel relatif à la rémunération de la...
  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du garde-champêtre Hubert Mathieu

    Date

    1910-1912

    Cote

    FW/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du garde-champêtre...
  44. Résultat n°44

    Dossier relatif au traitement des grades légaux

    Date

    1947-1952

    Cote

    SS/149

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif au traitement des grades légaux
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif à une demande de rémunération en matière de milice de Joseph Basieux pour son père Alfred Basieux

    Date

    1914-1919

    Cote

    WD/652

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 2. Première Guerre mondiale
    • Dossier relatif à une demande de rémunération en matière...
  46. Résultat n°46

    Mandats de paiement de personnel communal

    Date

    1905-1923

    Cote

    MD/1365

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Mandats de paiement de personnel communal
  47. Résultat n°47

    Dossier relatif à des carnets de salaire

    Date

    1946-1954

    Cote

    FW/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à des carnets de salaire
  48. Résultat n°48

    Dossier relatif à une demande de reclassement de la Commune dans la catégorie supérieure, semi-industrielle, entraînant une hausse des salaires du personnel communal

    Date

    1943-1944

    Cote

    BU/377

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VI. Guerre 1940-1945
    • Dossier relatif à une demande de reclassement de la...
  49. Résultat n°49

    Dossier relatif au paiement de la main d'œuvre au service des Forces alliées, par l'intermédiaire de l'Office d'Aide mutuelle (OMA)

    Date

    1944-1946

    Cote

    FW/592

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IX. Ravitaillement et aide sociale
    • Dossier relatif au paiement de la main d'œuvre au service...
  50. Résultat n°50

    Règlement relatif aux barèmes des traitements des ouvriers communaux

    Date

    1936

    Cote

    JB/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • D. PERSONNEL
    • 2. STATUTS
    • Règlement relatif aux barèmes des traitements des ouvriers...
  51. Résultat n°51

    Revues, articles, congrès portant sur la loi du 3 juin 1957 modifiant la loi communale relative aux barèmes de traitement des secrétaires communaux

    Date

    1956-1957

    Cote

    SS/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 3. Fonctions
    • a. Secrétaires communaux
    • Revues, articles, congrès portant sur la loi du 3 juin...
  52. Résultat n°52

    Lettre relative au supplément de traitement des secrétaires communaux

    Date

    29/04/1942

    Cote

    BN/31

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Lettre relative au supplément de traitement des secrétaires...
  53. Résultat n°53

    Dossier relatif aux barèmes du personnel communal

    Date

    1957-1971

    Cote

    SS/151

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel communal
  54. Résultat n°54

    Dossier concernant les précomptes professionnels

    Date

    1965-1968

    Cote

    BZ/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Statuts
    • Dossier concernant les précomptes professionnels
  55. Résultat n°55

    Tableau des arriérés et salaires perçus

    Date

    1919-1920

    Cote

    VD/410

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • VIII. Réquisitions et ravitaillement
    • A. Réquisitions militaires
    • Tableau des arriérés et salaires perçus
  56. Résultat n°56

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents communaux

    Date

    1967-1969

    Cote

    FW/1355

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents...
  57. Résultat n°57

    Pièces relatives à la nomination et au traitement du secrétaire communal

    Date

    1931-1942

    Cote

    BN/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Pièces relatives à la nomination et au traitement du...
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du secrétaire communal

    Date

    1941-1944

    Cote

    WD/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du secrétaire...
  59. Résultat n°59

    Extrait de délibération portant sur l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1923

    Cote

    MD/1367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Secrétaires communaux
    • Extrait de délibération portant sur l'augmentation...
  60. Résultat n°60

    Pièces relatives à la rémunération du personnel de police

    Date

    1944

    Cote

    WD/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 6. Police
    • Pièces relatives à la rémunération du personnel de...
  61. Résultat n°61

    Pièces relatives aux traitements et aux rémunérations des agents communaux

    Date

    1931-1949

    Cote

    BN/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Pièces relatives aux traitements et aux rémunérations...
  62. Résultat n°62

    Mandats de paiement pour le traitement du bourgmestre

    Date

    1940

    Cote

    MD/510

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Traitements
    • Mandats de paiement pour le traitement du bourgmestre
  63. Résultat n°63

    Dossier relatif aux fiches de salaires des agents communaux

    Date

    1949

    Cote

    FW/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux fiches de salaires des agents communaux
  64. Résultat n°64

    Documents relatifs au traitement du Bourgmestre

    Date

    1945

    Cote

    BL/47

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Bourgmestre
    • c. Fonction
    • Documents relatifs au traitement du Bourgmestre
  65. Résultat n°65

    Dossier relatif aux appointements du personnel

    Date

    1954-1955

    Cote

    VD/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux appointements du personnel
  66. Résultat n°66

    Lettre de l'Inspecteur cantonal au bourgmestre relative au détournement d'une partie du traitement alloué à l'instituteur pour l'instruction gratuite

    Date

    1849

    Cote

    WD/115

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettre de l'Inspecteur cantonal au bourgmestre relative...
  67. Résultat n°67

    Dossier concernant les traitements des agents communaux

    Date

    1873-1947

    Cote

    BZ/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Statuts
    • Dossier concernant les traitements des agents communaux
  68. Résultat n°68

    Cahier de paiement des rémunérations

    Date

    1919-1920

    Cote

    WD/654

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 2. Première Guerre mondiale
    • Cahier de paiement des rémunérations
  69. Résultat n°69

    Dossier relatif à des cartes de sécurité sociale

    Date

    1947

    Cote

    FW/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à des cartes de sécurité sociale
  70. Résultat n°70

    Dossier relatif à l'état des salaires dus aux fonctionnaires

    Date

    1940-1944

    Cote

    MD/153

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à l'état des salaires dus aux fonctionnaires
  71. Résultat n°71

    Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement des instituteurs

    Date

    1844-1909

    Cote

    MD/436

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement...
    • Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement...
  72. Résultat n°72

    Dossier concernant le traitement du receveur régional

    Date

    1940-1962

    Cote

    BL/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • E. Personnel
    • 1. Fonctions
    • a. Receveurs régionaux
    • Dossier concernant le traitement du receveur régional
  73. Résultat n°73

    Dossier relatif à la rémunération des miliciens et combattants de la Première Guerre mondiale et de leur famille

    Date

    1919-1932

    Cote

    WD/655

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 2. Première Guerre mondiale
    • Dossier relatif à la rémunération des miliciens et...
  74. Résultat n°74

    Correspondance relative aux indemnités de direction des chefs d'école et aux états nominatifs du personnel enseignant

    Date

    1937-1941

    Cote

    BN/403

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XIII. Enseignement
    • Correspondance relative aux indemnités de direction...
  75. Résultat n°75

    Dossier relatif au calcul des traitements d'employés communaux

    Date

    1947-1948

    Cote

    FW/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au calcul des traitements d'employés...
  76. Résultat n°76

    Correspondance relative au traitement des enseignants

    Date

    1919-1936

    Cote

    BN/401

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XIII. Enseignement
    • Correspondance relative au traitement des enseignants
  77. Résultat n°77

    Dossier relatif au statut pécuniaire et aux échelles de traitement au 1er avril 1966 et au 1er avril 1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    MD/1271

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Dossier relatif au statut pécuniaire et aux échelles...
  78. Résultat n°78

    Dossier relatif au calcul des salaires et des barèmes des agents communaux

    Date

    1946-1949

    Cote

    FW/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au calcul des salaires et des barèmes...
  79. Résultat n°79

    Mandats de paiements pour le traitement des salaires

    Date

    1961

    Cote

    FW/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Mandats de paiements pour le traitement des salaires
  80. Résultat n°80

    Dossier relatif au traitement du personnel

    Date

    1946-1949

    Cote

    WD/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au traitement du personnel