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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avis de location de la chasse

    Date

    1909-1948

    Cote

    MD/1374

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • d. Droits de chasse
    • Avis de location de la chasse
  2. Résultat n°2

    Adjudications de droit de chasse

    Date

    1871-1928

    Cote

    MD/258

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • d. Droits de chasse
    • Adjudications de droit de chasse
    • Adjudications de droit de chasse
  3. Résultat n°3

    Convention de bail de droit de chasse

    Date

    1875

    Cote

    MD/259

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • d. Droits de chasse
    • Convention de bail de droit de chasse
  4. Résultat n°4

    Avis d'adjudication de sarts et de chasse

    Date

    1870

    Cote

    MD/1373

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • d. Droits de chasse
    • Avis d'adjudication de sarts et de chasse
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au droit de chasse

    Date

    1919-1928

    Cote

    MD/260

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • d. Droits de chasse
    • Dossier relatif au droit de chasse
  6. Résultat n°6

    Adjudications de droit de chasse

    Date

    1862-1900

    Cote

    MD/257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • d. Droits de chasse
    • Adjudications de droit de chasse
    • Adjudications de droit de chasse