redevance communale - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Avis de location de la chasse	Cote MD/1374	Date 1909-1948	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations d. Droits de chasse Avis de location de la chasse
Résultat n°2		Adjudications de droit de chasse	Cote MD/258	Date 1871-1928	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations d. Droits de chasse Adjudications de droit de chasse Adjudications de droit de chasse
Résultat n°3		Convention de bail de droit de chasse	Cote MD/259	Date 1875	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations d. Droits de chasse Convention de bail de droit de chasse
Résultat n°4		Avis d'adjudication de sarts et de chasse	Cote MD/1373	Date 1870	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations d. Droits de chasse Avis d'adjudication de sarts et de chasse
Résultat n°5		Dossier relatif au droit de chasse	Cote MD/260	Date 1919-1928	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations d. Droits de chasse Dossier relatif au droit de chasse
Résultat n°6		Adjudications de droit de chasse	Cote MD/257	Date 1862-1900	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations d. Droits de chasse Adjudications de droit de chasse Adjudications de droit de chasse

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