Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documents concernant la redevance sur les médailles pour chiens

    Date

    1923-1931

    Cote

    NA/197

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Documents concernant la redevance sur les médailles...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  2. Résultat n°2

    Documents concernant la redevance sur la délivrance de certificats de bonne vie et mœurs

    Date

    1959-1976

    Cote

    NA/198

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Documents concernant la redevance sur la délivrance...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville