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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au conflit lié au droit de péage pour la société anonyme des Hauts Fourneaux de Couillet

    Date

    1862

    Cote

    MD/949

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif au conflit lié au droit de péage pour...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage du chemin de Namêche

    Date

    1834-1892

    Cote

    MD/944

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au projet de suppression des droits de péage des voiries vicinales

    Date

    1866-1869

    Cote

    MD/181

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 2. Voiries
    • Dossier relatif au projet de suppression des droits...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'entretien, l'adjudication et le droit de péage de la route de Gelbressée

    Date

    1863-1899

    Cote

    MD/950

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif à l'entretien, l'adjudication et le...
  5. Résultat n°5

    Comptes des barrières

    Date

    1862-1866

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Comptes des barrières
  6. Résultat n°6

    Lettre de l'Inspection des chemins vicinaux relative à l'adjudication d'un droit de péage établi sur le chemin de Naninne à Mozet

    Date

    1874

    Cote

    WD/349

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Lettre de l'Inspection des chemins vicinaux relative...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif aux droits de péage du chemin de Namêche

    Date

    1839-1858

    Cote

    MD/947

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif aux droits de péage du chemin de Namêche
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage du chemin de Haigneaux

    Date

    1860-1894

    Cote

    MD/948

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage...