rôle de voirie - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Dossier relatif au conflit lié au droit de péage pour la société anonyme des Hauts Fourneaux de Couillet	Cote MD/949	Date 1862	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion XV. Travaux publics C. Voirie Dossier relatif au conflit lié au droit de péage pour...
Résultat n°2		Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage du chemin de Namêche	Cote MD/944	Date 1834-1892	Lieu Marche-les-Dames, Namêche	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion XV. Travaux publics C. Voirie Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage...
Résultat n°3		Dossier relatif au projet de suppression des droits de péage des voiries vicinales	Cote MD/181	Date 1866-1869	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 2. Voiries Dossier relatif au projet de suppression des droits...
Résultat n°4		Dossier relatif à l'entretien, l'adjudication et le droit de péage de la route de Gelbressée	Cote MD/950	Date 1863-1899	Lieu Marche-les-Dames, Gelbressée	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion XV. Travaux publics C. Voirie Dossier relatif à l'entretien, l'adjudication et le...
Résultat n°5		Comptes des barrières	Cote-	Date 1862-1866	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion XV. Travaux publics C. Voirie Comptes des barrières
Résultat n°6		Lettre de l'Inspection des chemins vicinaux relative à l'adjudication d'un droit de péage établi sur le chemin de Naninne à Mozet	Cote WD/349	Date 1874	Lieu Wierde, Naninne, Mozet	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion V. Gestion financière et comptable G. Impositions 1. Impôts communaux Lettre de l'Inspection des chemins vicinaux relative...
Résultat n°7		Dossier relatif aux droits de péage du chemin de Namêche	Cote MD/947	Date 1839-1858	Lieu Marche-les-Dames, Namêche	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion XV. Travaux publics C. Voirie Dossier relatif aux droits de péage du chemin de Namêche
Résultat n°8		Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage du chemin de Haigneaux	Cote MD/948	Date 1860-1894	Lieu Haigneaux, Marche-les-Dames	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion XV. Travaux publics C. Voirie Dossier relatif à l'entretien et au droit de péage...

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