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Résultat n°1

Plans de destination et d'expropriation du PPA n°14, dit " Plaine d'Enhaive "

Date

1954

Cote

JB/1143

Résultat n°2

Rapport sur l'infrastructure routière Namur-Dinant-Ciney par le Groupe Namur 80

Date

1973

Cote

SS/1601

Résultat n°3

Dossier relatif à la révision du PPA n°23, dit " du Masuage "

Date

1961-1975

Cote

JB/1192

Résultat n°4

Extraits des plans cadastraux

Date

1962

Cote

BL/799

Résultat n°5

Correspondance relative au PPA n°7B et 7B2

Date

1964-1975

Cote

SS/1584

Résultat n°6

Dossier relatif au PPA n°15, dit " Cité du Souvenir "

Date

1954-1955

Cote

JB/1145

Résultat n°7

Correspondance relative au PPA n°7

Date

1974-1976

Cote

SS/1603

Résultat n°8

Plan établi à l'occasion du piquetage de l'axe du chemin à construire, Rue de l'Emprunt

Date

1967-1968

Cote

JB/1370

Résultat n°9

Avis d'enquêtes de commodo et incommodo

Date

1962

Cote

BL/800

Résultat n°10

PPA n°31 dit " du quartier d'Enhaive ". Prescriptions urbanistiques

Date

1976

Cote

JB/1219

Résultat n°11

Dossier relatif à la suppression d'un article du PPA n°5bis

Date

1975-1978

Cote

JB/1112

Résultat n°12

Plan particulier d'aménagement n°20

Date

1970-1975

Cote

BZ/365

Résultat n°13

Dossier relatif à l'adoption provisoire du PPA n°20, dit " du Parc Astrid "

Date

1957-1958

Cote

JB/1173

Résultat n°14

Dossier relatif aux parcelles de l'Etat liées au PPA n°10/5, dit du " Quartier d'Amée "

Date

1975

Cote

JB/1131

Résultat n°15

Dossiers relatifs au plan d'aménagement

Date

1957

Cote

BL/794

Résultat n°16

Projet de PPA n°6

Date

s.d.

Cote

SS/1566

Résultat n°17

Dossiers relatifs au plan d'aménagement

Date

1959-1961

Cote

BL/795

Résultat n°18

Dossier relatif à la révision du PPA n°20, dit " du Parc Astrid "

Date

1957-1976

Cote

JB/1174

Résultat n°19

Dossier relatif aux modifications aux prescriptions urbanistiques d'urbanisme du PPA n°6, 7 et 8, dit " du Foyer jambois "

Date

1948-1954

Cote

JB/1115

Résultat n°20

Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6

Date

s.d.

Cote

SS/1565