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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Documents relatifs aux servitudes d'alignement
Cote
BZ/397
 Date
1937-1939
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • Documents relatifs aux servitudes d'alignement
Résultat n°2

Dossier relatif à un plan d'alignement de rues dans le quartier du Moulin à vent, traversant la propriété du Baron Pitteurs
Cote
BU/496
 Date
1936-1941
 Lieu
Moulin-à-Vent, Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif à un plan d'alignement de rues dans...
Résultat n°3

Plan d'alignement du chemin n° 6
Cote
CH/101
 Date
1940
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VI. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Plan d'alignement du chemin n° 6
Résultat n°4

Dossier relatif au plan d'alignement des chemins n° 7 et 8 et transversal, rues Impasse et Petite-Forêt
Cote
BU/497
 Date
1937-1950
 Lieu
Bouge, Rue Petite Forêt
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif au plan d'alignement des chemins n°...
Résultat n°5

Dossier relatif à une circulaire sur les plans d'alignement
Cote
BU/503
 Date
1959-1960
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif à une circulaire sur les plans d'alignement
Résultat n°6

Plan général d'alignements projetés
Cote
CH/98
 Date
1920
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VI. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Plan général d'alignements projetés
Résultat n°7

Dossier Marcel Lahaye. Demande d'alignement rue du Mont
Cote
BZ/392
 Date
1966-1972
 Lieu
Beez, Rue du Mont
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier Marcel Lahaye. Demande d'alignement rue du...
Résultat n°8

Dossier relatif à la description des alignements pour les chemins n°1, 36,35,34,33,32,26,31,45,30,27,29,48 et 35 prolongé, du sentier n°47 et d'un chemin d'exploitation
Cote
CH/99
 Date
1921
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VI. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif à la description des alignements pour...
Résultat n°9

Dossier relatif aux plans d'alignement des chemins n° 5, 6 et 22
Cote
BU/488
 Date
1903-1950
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif aux plans d'alignement des chemins...
Résultat n°10

Dossier relatif au plan d'alignement des chemins n° 3 et 4, sis entre la Montagne de Bouge et la rue du Cimetière
Cote
BU/490
 Date
1913-1939
 Lieu
Bouge, Rue du Cimetière, Rue de la Poteresse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif au plan d'alignement des chemins n°...
Résultat n°11

Dossier relatif à un plan d'alignement des chemins n° 5, 6 et 22
Cote
BU/494
 Date
1924
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif à un plan d'alignement des chemins...
Résultat n°12

Dossier relatif au plan d'alignement du chemin n° 51, reliant Vedrin à Bouge
Cote
BU/501
 Date
1949-1950
 Lieu
Bouge, Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif au plan d'alignement du chemin n° 51,...
Résultat n°13

Dossier relatif au plan d'alignement du chemin n° 13, sis entre la rue des Ecoles et la rue de l'Institut
Cote
BU/491
 Date
1913-1956
 Lieu
Bouge, Rue de l'Institut, Rue Saint-Luc
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif au plan d'alignement du chemin n° 13,...
Résultat n°14

Dossier relatif à l'aménagement et l'alignement des chemins n° 3 et 4
Cote
BU/493
 Date
1923-1953
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif à l'aménagement et l'alignement des...
Résultat n°15

Dossier relatif aux comptes pour les plans d'alignement
Cote
BL/171
 Date
1933-1938
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • A. Généralités
  • Dossier relatif aux comptes pour les plans d'alignement