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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Documents relatifs aux servitudes d'alignement

Date

1937-1939

Cote

BZ/397

Résultat n°2

Dossier relatif à un plan d'alignement de rues dans le quartier du Moulin à vent, traversant la propriété du Baron Pitteurs

Date

1936-1941

Cote

BU/496

Résultat n°3

Plan d'alignement du chemin n° 6

Date

1940

Cote

CH/101

Résultat n°4

Dossier relatif au plan d'alignement des chemins n° 7 et 8 et transversal, rues Impasse et Petite-Forêt

Date

1937-1950

Cote

BU/497

Résultat n°5

Dossier relatif à une circulaire sur les plans d'alignement

Date

1959-1960

Cote

BU/503

Résultat n°6

Plan général d'alignements projetés

Date

1920

Cote

CH/98

Résultat n°7

Dossier Marcel Lahaye. Demande d'alignement rue du Mont

Date

1966-1972

Cote

BZ/392

Résultat n°8

Dossier relatif à la description des alignements pour les chemins n°1, 36,35,34,33,32,26,31,45,30,27,29,48 et 35 prolongé, du sentier n°47 et d'un chemin d'exploitation

Date

1921

Cote

CH/99

Résultat n°9

Dossier relatif aux plans d'alignement des chemins n° 5, 6 et 22

Date

1903-1950

Cote

BU/488

Résultat n°10

Dossier relatif au plan d'alignement des chemins n° 3 et 4, sis entre la Montagne de Bouge et la rue du Cimetière

Date

1913-1939

Cote

BU/490

Résultat n°11

Dossier relatif à un plan d'alignement des chemins n° 5, 6 et 22

Date

1924

Cote

BU/494

Résultat n°12

Dossier relatif au plan d'alignement du chemin n° 51, reliant Vedrin à Bouge

Date

1949-1950

Cote

BU/501

Résultat n°13

Dossier relatif au plan d'alignement du chemin n° 13, sis entre la rue des Ecoles et la rue de l'Institut

Date

1913-1956

Cote

BU/491

Résultat n°14

Dossier relatif à l'aménagement et l'alignement des chemins n° 3 et 4

Date

1923-1953

Cote

BU/493

Résultat n°15

Dossier relatif aux comptes pour les plans d'alignement

Date

1933-1938

Cote

BL/171