• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre alphabétique des licences d'apprentissage

Date

2ème moitié du XXe siècle

Cote

BL/269

Résultat n°2

Registres alphabétiques des permis de conduire. R-Z

Date

-

Cote

BL/268

Résultat n°3

Formulaires vierges relatif aux statistiques sur le permis de conduire

Date

2ème moitié du XXe siècle

Cote

BL/265

Résultat n°4

Instructions relatives à la délivrance des passeports, permis de circulation et sauf-conduits

Date

1918-1924

Cote

BN/221

Résultat n°5

Dossier relatif à la délivrance de permis de conduire et licences d'apprentissage

Date

1966-1973

Cote

BL/270

Résultat n°6

Relevés des licences d'apprentissage et permis de conduire délivrés et déclarations de créance

Date

1967-1977

Cote

BL/264

Résultat n°7

Registres alphabétiques des permis de conduire. A-G

Date

-

Cote

BL/266

Résultat n°8

Registres alphabétiques des permis de conduire. H-Q

Date

-

Cote

BL/267

Résultat n°9

Dossier relatif à la délivrance et au retrait de permis de conduire

Date

1966-1969

Cote

BL/263

Résultat n°10

Formulaire vierge d'attestation de perte de permis de conduire

Date

Deuxième moitié du XXe siècle

Cote

BL/271

Résultat n°11

Note d'envoi de permis de conduire numérotés

Date

1968

Cote

BL/272