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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

    Date

    1970-1975

    Cote

    BU/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine

    Date

    1954

    Cote

    ML/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la location de la salle « Saint-Joseph »

    Date

    1976-1986

    Cote

    WD/147

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif à la location de la salle « Saint-Joseph...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

    Date

    1925

    Cote

    MD/200

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'échange de terrain entre la Commune et Thomas Deledime

    Date

    1823

    Cote

    VD/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Échange de parcelles
    • Dossier relatif à l'échange de terrain entre la Commune...
  6. Résultat n°6

    Ventes de futaies

    Date

    1866-1882

    Cote

    MD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Ventes de futaies
    • Ventes de futaies
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy

    Date

    1938-1947

    Cote

    MD/211

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la disponibilité de sarts

    Date

    1921-1931

    Cote

    MD/195

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
  9. Résultat n°9

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  10. Résultat n°10

    Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

    Date

    1902

    Cote

    MD/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Délibération relative à une demande de concession du...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier

    Date

    1948

    Cote

    MD/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
  12. Résultat n°12

    Actes de locations de terrains

    Date

    1895

    Cote

    WD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick

    Date

    1976

    Cote

    BU/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu

    Date

    1957-1958

    Cote

    MD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à de la correspondance du gouvernement provincial au sujet de circulaires et de projets de travaux publics et reprenant quelques publicités d'entreprise de construction

    Date

    1954-1970

    Cote

    BU/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif à de la correspondance du gouvernement...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif au nettoyage des locaux administratifs et scolaires de Vedrin-centre

    Date

    1958-1970

    Cote

    VD/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif au nettoyage des locaux administratifs...
  17. Résultat n°17

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier n°143

    Date

    1947

    Cote

    ML/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques

    Date

    1967-1968

    Cote

    VD/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • B. Biens mobiliers : matériel scolaire
    • Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
    • Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la reprise d'une partie de parcelle du lotissement des Balaives à André Clérin, et au plan d'alignement de l'Avenue de Belle vue et de l'Avenue des Mésanges

    Date

    1971-1973

    Cote

    WD/164

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition de parcelles
    • Dossier relatif à la reprise d'une partie de parcelle...