365 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir
Cote
BU/631
 Date
1970-1975
 Lieu
Bouge, Allée des Alouettes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Vente et acquisitions de parcelles
  • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
Résultat n°2

Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine
Cote
ML/40
 Date
1954
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
Résultat n°3

Dossier relatif à la location de la salle « Saint-Joseph »
Cote
WD/147
 Date
1976-1986
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 1. Bâtiments communaux
  • Dossier relatif à la location de la salle « Saint-Joseph...
Résultat n°4

Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
Cote
MD/200
 Date
1925
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
Résultat n°5

Dossier relatif à l'échange de terrain entre la Commune et Thomas Deledime
Cote
VD/90
 Date
1823
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Échange de parcelles
  • Dossier relatif à l'échange de terrain entre la Commune...
Résultat n°6

Ventes de futaies
Cote
MD/246
 Date
1866-1882
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Ventes de futaies
  • Ventes de futaies
Résultat n°7

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy
Cote
MD/211
 Date
1938-1947
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
Résultat n°8

Dossier relatif à la disponibilité de sarts
Cote
MD/195
 Date
1921-1931
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
Résultat n°9

Evaluation des biens à aliéner et détruire
Cote
ML/46
 Date
1960-1964
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • a. Lotissements et parcelles
  • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
  • Evaluation des biens à aliéner et détruire
Résultat n°10

Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg
Cote
MD/1400
 Date
1902
 Lieu
Château d'Arenberg, Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Délibération relative à une demande de concession du...
Résultat n°11

Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier
Cote
MD/213
 Date
1948
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
Résultat n°12

Actes de locations de terrains
Cote
WD/217
 Date
1895
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • a. Terrains divers
  • Actes de locations de terrains
  • Actes de locations de terrains
Résultat n°13

Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick
Cote
BU/638
 Date
1976
 Lieu
Bouge, Chaussée de Louvain
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Vente et acquisitions de parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
Résultat n°14

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu
Cote
MD/217
 Date
1957-1958
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
Résultat n°15

Dossier relatif à de la correspondance du gouvernement provincial au sujet de circulaires et de projets de travaux publics et reprenant quelques publicités d'entreprise de construction
Cote
BU/22
 Date
1954-1970
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Bâtiments communaux
  • Dossier relatif à de la correspondance du gouvernement...
Résultat n°16

Dossier relatif au nettoyage des locaux administratifs et scolaires de Vedrin-centre
Cote
VD/78
 Date
1958-1970
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Bâtiments communaux
  • Dossier relatif au nettoyage des locaux administratifs...
Résultat n°17

Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle
Cote
ML/44
 Date
1890
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • a. Lotissements et parcelles
  • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
Résultat n°18

Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier n°143
Cote
ML/39
 Date
1947
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
Résultat n°19

Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
Cote
VD/104
 Date
1967-1968
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • B. Biens mobiliers : matériel scolaire
  • Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
  • Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
Résultat n°20

Dossier relatif à la reprise d'une partie de parcelle du lotissement des Balaives à André Clérin, et au plan d'alignement de l'Avenue de Belle vue et de l'Avenue des Mésanges
Cote
WD/164
 Date
1971-1973
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition de parcelles
  • Dossier relatif à la reprise d'une partie de parcelle...