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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la sécurité sur la voie publique interdisant le stationnement lors des kermesses

    Date

    1923-1964

    Cote

    VD/453

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XII.Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Dossier relatif à la sécurité sur la voie publique...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux redevances sur les installations foraines

    Date

    1954-1964

    Cote

    VD/258

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux redevances sur les installations...
  3. Résultat n°3

    Règlement de police relatif à l'établissement de loges foraines

    Date

    1960

    Cote

    BL/527

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Règlement de police relatif à l'établissement de loges...