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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à la sécurité sur la voie publique interdisant le stationnement lors des kermesses
Cote
VD/453
 Date
1923-1964
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XII.Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Dossier relatif à la sécurité sur la voie publique...
Résultat n°2

Dossier relatif aux redevances sur les installations foraines
Cote
VD/258
 Date
1954-1964
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif aux redevances sur les installations...
Résultat n°3

Règlement de police relatif à l'établissement de loges foraines
Cote
BL/527
 Date
1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • Règlement de police relatif à l'établissement de loges...