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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif aux locations de terrains communaux

    Date

    1954-1957

    Cote

    FW/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la location de la gare auprès de la SNCBF

    Date

    1965

    Cote

    SS/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à la location de la gare auprès de...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à une location d'immeuble sis Rue Mazy 19 appartenant à Mr Triquet en vue d'établir une section du Conservatoire de Musique de Namur

    Date

    1976

    Cote

    JB/1666

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • b. Maisons
    • Dossier relatif à une location d'immeuble sis Rue Mazy...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la location de l'immeuble situé Rue F Deneumoustier, n°12

    Date

    1974-1976

    Cote

    BL/167

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Dossier relatif à la location de l'immeuble situé Rue...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'occupation du logement de l'institutrice en chef

    Date

    1949-1957

    Cote

    SS/225

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à l'occupation du logement de l'institutrice...
  6. Résultat n°6

    Dossiers concernant les locations

    Date

    1941-1970

    Cote

    NA/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossiers concernant les locations
    • Dossiers concernant les locations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif aux locations et partages de biens communaux, droits de chasse et coupes de taillis

    Date

    1902-1919

    Cote

    MD/239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif aux locations et partages de biens...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet

    Date

    1933-1965

    Cote

    JB/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
  9. Résultat n°9

    Actes de location d'essarts

    Date

    1902-1904

    Cote

    MD/238

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de location d'essarts
  10. Résultat n°10

    Convention de bail pour la location de l'appartement sis Place de Bia Bouquet, 2 à F LAGNEAU-WILLEMS

    Date

    1976

    Cote

    BL/1093

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Convention de bail pour la location de l'appartement...
  11. Résultat n°11

    Actes de location de terrains communaux

    Date

    1852-1933

    Cote

    MD/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de location de terrains communaux
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la location de l'immeuble « Goutte de lait » pour y loger la bibliothèque, l'Harmonie et le concierge

    Date

    1954-1955

    Cote

    SS/227

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à la location de l'immeuble « Goutte...
  13. Résultat n°13

    Registres de location de terrains communaux

    Date

    1923-1929

    Cote

    FW/978

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Registres de location de terrains communaux
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'ouverture de soumission pour location de biens ruraux

    Date

    1934

    Cote

    FW/976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif à l'ouverture de soumission pour location...
  15. Résultat n°15

    Affiches relatives à la location de parcelles aux Genêts, Trieux aux Pequets, Fonds des Maréchaux, La Core, Fonds des Vallées, Bayet, Dix-Bonniers

    Date

    1911

    Cote

    MD/1403

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Affiches relatives à la location de parcelles aux Genêts,...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la location d'un appartement et d'un local-bureau situés dans le complexe communal

    Date

    1970-1971

    Cote

    BL/165

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Dossier relatif à la location d'un appartement et d'un...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à la Société spéléologique de Namur

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers/étangs
    • Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à...
  18. Résultat n°18

    Bail de location de terres entre Jean Simon et Joseph Dupuis et le Duc d'Arenberg

    Date

    1878

    Cote

    MD/237

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Bail de location de terres entre Jean Simon et Joseph...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à une demande favorable pour l'entretien d'une parcelle communale située rue des Pâquerettes par Guy Gillard

    Date

    1974

    Cote

    FW/116

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif à une demande favorable pour l'entretien...
  20. Résultat n°20

    Dossiers concernant les locations

    Date

    1958-1975

    Cote

    NA/818

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossiers concernant les locations
    • Dossiers concernant les locations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  21. Résultat n°21

    Registre d'actes de l'administration communale concernant la location de terrains, des concessions de cimetière et des charriages

    Date

    1911-1916

    Cote

    FW/128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Registre d'actes de l'administration communale concernant...
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à la location de l'habitation située Rue A Mazy, n°2

    Date

    1968-1976

    Cote

    BL/164

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Dossier relatif à la location de l'habitation située...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à un projet de bail emphytéotique pour une société désirant construire un hôtel sur un terrain communal sis Avenue Gouverneur Bovesse

    Date

    1972-1974

    Cote

    JB/1591

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à un projet de bail emphytéotique pour...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à des locations de propriétés communales

    Date

    1954-1976

    Cote

    JB/1444

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • b. Maisons
    • Dossier relatif à des locations de propriétés communales
  25. Résultat n°25

    Convention de location d'un terrain sis à l'angle de la Rue de Coppin et de la Rue Lambin en vue d'ériger un parking en faveur de Mme Jaumotte

    Date

    1967

    Cote

    JB/1595

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Convention de location d'un terrain sis à l'angle de...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à la location des carrières communales

    Date

    1878-1907

    Cote

    SS/230

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • b. Carrières
    • Dossier relatif à la location des carrières communales
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à la location d'une maison sise Rue Bernard Janquin

    Date

    1929-1939

    Cote

    JB/1383

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • b. Maisons
    • Dossier relatif à la location d'une maison sise Rue...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à l'occupation du logement de l'instituteur en chef

    Date

    1950-1963

    Cote

    SS/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à l'occupation du logement de l'instituteur...
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à la location et à la gestion de la carrière communale

    Date

    1948-1957

    Cote

    SS/231

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • b. Carrières
    • Dossier relatif à la location et à la gestion de la...
  30. Résultat n°30

    Baux de location d'une maison sise Montagne Sainte-Barbe, appartenant au Bureau de Bienfaisance et louée, avec reconduction, Joseph Degueldre

    Date

    1874-1892

    Cote

    JB/1406

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIX. TUTELLE SUR LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'AIDE...
    • Fragment d'un registre aux délibérations du Bureau...
    • Baux de location d'une maison sise Montagne Sainte-Barbe,...
  31. Résultat n°31

    Bail de location d'une maison sise au lieu-dit " cœur rouge ", joignant la grand'route à une ruelle, et louée à Mr Boulanger

    Date

    1885

    Cote

    JB/1382

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • b. Maisons
    • Bail de location d'une maison sise au lieu-dit " cœur...
  32. Résultat n°32

    Actes de partage d'essarts contre redevances

    Date

    1920-1950

    Cote

    MD/241

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de partage d'essarts contre redevances
  33. Résultat n°33

    Registre d'actes de l'administration communale concernant la location de terrains, des concessions de cimetière et des charriages

    Date

    1917-1923

    Cote

    FW/129

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Registre d'actes de l'administration communale concernant...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à des locations de terrains et de maisons appartenant à la commune

    Date

    1930-1976

    Cote

    JB/1440

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à des locations de terrains et de maisons...
  35. Résultat n°35

    Convention pour la location d'un terrain industriel cadastré B296 à Marcel COPAY

    Date

    1973-1974

    Cote

    BL/1092

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Convention pour la location d'un terrain industriel...
  36. Résultat n°36

    Sommier des immeubles et fermages

    Date

    1937-1945

    Cote

    MD/242

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Sommier des immeubles et fermages
  37. Résultat n°37

    Bail relatif à une parcelle située dans l'ancien cimetière

    Date

    1893

    Cote

    JB/113

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Bail relatif à une parcelle située dans l'ancien cimetière
  38. Résultat n°38

    Dossier relatif à la location de divers terrains communaux

    Date

    1896-1938

    Cote

    FW/977

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif à la location de divers terrains communaux
  39. Résultat n°39

    Correspondance, procès-verbaux d'expertise, aliénations, adjudications, baux

    Date

    1808-1905

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Correspondance, procès-verbaux d'expertise, aliénations,...
  40. Résultat n°40

    Bordereaux de créance pour locations de terrains

    Date

    1873

    Cote

    MD/236

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Bordereaux de créance pour locations de terrains
  41. Résultat n°41

    Dossier relatif à des accords de la Députation permanente pour la location de fermage au Sart-Hulet

    Date

    1902-1917

    Cote

    JB/1419

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à des accords de la Députation permanente...
  42. Résultat n°42

    Dossier relatif à la location d'un immeuble sis Route de Gembloux 26 à l'ASBL Sambre & Meuse pour l'hébergement provisoire de familles nécessiteuses

    Date

    1970

    Cote

    SS/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à la location d'un immeuble sis Route...
  43. Résultat n°43

    Bail de location de terrains et maisons situés à l'endroit dit Vigneroulle, situés entre la Route de Liège, les Hospices, la propriété de Cartier, ainsi qu'une partie de bois au lieu-dit Masuage

    Date

    1888-1889

    Cote

    JB/1345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Bail de location de terrains et maisons situés à l'endroit...
  44. Résultat n°44

    Dossier relatif à la location d'un immeuble situé Avenue J Abras, n°80

    Date

    1970-1976

    Cote

    BL/166

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Dossier relatif à la location d'un immeuble situé Avenue...
  45. Résultat n°45

    Baux de locations de terrains communaux

    Date

    1882-1923

    Cote

    FW/981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Baux de locations de terrains communaux
  46. Résultat n°46

    Affiche relative à l'adjudication pour location d'extraction de sable et d'un coin de terre en face de la Chapelle

    Date

    1909

    Cote

    MD/1401

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Affiche relative à l'adjudication pour location d'extraction...
  47. Résultat n°47

    Demandes de locaux par des associations

    Date

    1974-1975

    Cote

    NA/190

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • IV. Gestion des propriétés
    • C. Biens immobiliers
    • 4. Locations
    • Demandes de locaux par des associations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  48. Résultat n°48

    Dossier relatif à la location de la salle des fêtes sise Rue Jean Chalon

    Date

    1959-1968

    Cote

    SS/228

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à la location de la salle des fêtes...
  49. Résultat n°49

    Correspondance relative à la location d'essarts

    Date

    1907-1909

    Cote

    MD/240

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Correspondance relative à la location d'essarts
  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à des mises en location

    Date

    1951-1964

    Cote

    BL/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à des mises en location
  51. Résultat n°51

    Dossier relatif à des baux de location et de la correspondance pour des terrains situés au Vigneroulle et Trou perdu

    Date

    1888-1954

    Cote

    JB/1478

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à des baux de location et de la correspondance...
  52. Résultat n°52

    Dossier relatif à la location de terrains à la société GULF OIL Belgium, situés entre la Rue de Namur et la Rue de la Croix-Rouge

    Date

    1955-1962

    Cote

    JB/1681

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à la location de terrains à la société...
  53. Résultat n°53

    Convention relative à une location d'une maison sise Rue Van Opré 56 à Mr Colignon

    Cote

    JB/1594

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • b. Maisons
    • Convention relative à une location d'une maison sise...
  54. Résultat n°54

    Bail de location de terrains situés au Bois des Communautés et au lieu-dit Vigneroulle, joignant la grande route du Luxembourg et un ruisseau

    Date

    1883

    Cote

    JB/1365

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Bail de location de terrains situés au Bois des Communautés...
  55. Résultat n°55

    Dossier relatif à la location de biens communaux

    Date

    1793-1811

    Cote

    MD/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à la location de biens communaux
  56. Résultat n°56

    Dossiers concernant les locations

    Date

    1972-1976

    Cote

    NA/819

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossiers concernant les locations
    • Dossiers concernant les locations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  57. Résultat n°57

    Bail de location d'un pré situé au lieu-dit " Trieu de Dave "

    Date

    1868

    Cote

    JB/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Bail de location d'un pré situé au lieu-dit " Trieu...
  58. Résultat n°58

    Convention pour la mise à disposition de locaux dans le complexe communal sis Place de Bia Bouquet, 1 pour la section locale de l'Oeuvre nationale de l'Enfance

    Date

    1971

    Cote

    BL/1090

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Convention pour la mise à disposition de locaux dans...