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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des jurés pour 1961

    Date

    1960

    Cote

    MD/1388

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • C. Listes de jurés
    • Liste des jurés pour 1961

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la formation de la liste des jurés

    Date

    1952

    Cote

    MD/672

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • C. Listes de jurés
    • Dossier relatif à la formation de la liste des jurés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Constitution d'une liste de jurés d'assises probables

    Date

    1956

    Cote

    MD/674

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • C. Listes de jurés
    • Constitution d'une liste de jurés d'assises probables

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des jurés d'assises pour 1965-1968

    Date

    [1963]

    Cote

    MD/676

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • C. Listes de jurés
    • Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  5. Résultat n°5

    Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des jurés d'assises pour 1961-1964

    Date

    [1960]

    Cote

    MD/675

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • C. Listes de jurés
    • Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  6. Résultat n°6

    Listes des jurés (Cour d'assises, etc)

    Date

    1952-1969

    Cote

    BN/478

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VII. Élections
    • Listes des jurés (Cour d'assises, etc)

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à la formation des listes d'électeurs consulaires et de jurés

    Date

    1931-1938

    Cote

    VD/366

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • A. Liste des jurés
    • Dossier relatif à la formation des listes d'électeurs...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  8. Résultat n°8

    Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés d'assises

    Date

    1960-1964

    Cote

    VD/369

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • A. Liste des jurés
    • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
    • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  9. Résultat n°9

    Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés d'assises

    Date

    1952

    Cote

    VD/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • A. Liste des jurés
    • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
    • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés d'assises

    Date

    1956-1960

    Cote

    VD/368

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • A. Liste des jurés
    • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
    • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  11. Résultat n°11

    Liste des jurés d'assises

    Date

    1953

    Cote

    MD/673

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • C. Listes de jurés
    • Liste des jurés d'assises

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames