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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste des jurés pour 1961
Cote
MD/1388
 Date
1960
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • C. Listes de jurés
  • Liste des jurés pour 1961
Résultat n°2

Dossier relatif à la formation de la liste des jurés
Cote
MD/672
 Date
1952
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • C. Listes de jurés
  • Dossier relatif à la formation de la liste des jurés
Résultat n°3

Constitution d'une liste de jurés d'assises probables
Cote
MD/674
 Date
1956
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • C. Listes de jurés
  • Constitution d'une liste de jurés d'assises probables
Résultat n°4

Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des jurés d'assises pour 1965-1968
Cote
MD/676
 Date
[1963]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • C. Listes de jurés
  • Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des...
Résultat n°5

Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des jurés d'assises pour 1961-1964
Cote
MD/675
 Date
[1960]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • C. Listes de jurés
  • Liste des électeurs ayant servi à l'établissement des...
Résultat n°6

Listes des jurés (Cour d'assises, etc)
Cote
BN/478
 Date
1952-1969
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VII. Élections
  • Listes des jurés (Cour d'assises, etc)
Résultat n°7

Dossier relatif à la formation des listes d'électeurs consulaires et de jurés
Cote
VD/366
 Date
1931-1938
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • A. Liste des jurés
  • Dossier relatif à la formation des listes d'électeurs...
Résultat n°8

Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés d'assises
Cote
VD/369
 Date
1960-1964
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • A. Liste des jurés
  • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
  • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
Résultat n°9

Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés d'assises
Cote
VD/367
 Date
1952
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • A. Liste des jurés
  • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
  • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
Résultat n°10

Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés d'assises
Cote
VD/368
 Date
1956-1960
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • A. Liste des jurés
  • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
  • Dossiers relatifs à la formation des listes de jurés...
Résultat n°11

Liste des jurés d'assises
Cote
MD/673
 Date
1953
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • C. Listes de jurés
  • Liste des jurés d'assises