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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance établie avec INATEL

    Date

    1976

    Cote

    FW/939

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec INATEL

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale de l'Association Intercommunale d'électricité de Sambre et Meuse (INTELSAM)

    Date

    1955

    Cote

    FW/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie ou en intercommunale

    Date

    1971-1972

    Cote

    JB/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • c. AIDGEN
    • Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  4. Résultat n°4

    Dossier comprenant des extraits de compte et l'état de la participation communale dans le capital de la SNDE

    Date

    1963-1969

    Cote

    FW/650

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier comprenant des extraits de compte et l'état...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  5. Résultat n°5

    Rapports annuels

    Date

    1972-1974

    Cote

    SS/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • b. BEP (Bureau Economique de la Province)
    • Rapports annuels

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  6. Résultat n°6

    Correspondance établie avec l'AIEG

    Date

    1971-1976

    Cote

    FW/938

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  7. Résultat n°7

    Projet de convention avec le réseau de télédistribution Electrobel

    Date

    1960

    Cote

    SS/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • d. Electrobel
    • Projet de convention avec le réseau de télédistribution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  8. Résultat n°8

    Rapports

    Date

    1968-1974

    Cote

    SS/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
    • Rapports

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement économique de la Région namuroise

    Date

    1962-1963

    Cote

    VD/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • c. IDSM
    • Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'organisation de la distribution d'électricité en province de Namur et à la mise sur pied d'une intercommunale Namelec

    Date

    Vers 1950

    Cote

    WD/963

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Dossier relatif à l'organisation de la distribution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE par la Commune

    Date

    1960-1966

    Cote

    FW/646

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux divers à l'AIEG

    Date

    1975

    Cote

    FW/1101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  13. Résultat n°13

    Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension

    Date

    1954-1964

    Cote

    VD/654

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE

    Date

    1968-1976

    Cote

    JB/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • a. SNDE
    • Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des comptes de la Ligue

    Date

    1958-1976

    Cote

    JB/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • f. Ligue nationale du Coin de Terre
    • Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  16. Résultat n°16

    Rapports et correspondance

    Date

    1961-1964

    Cote

    VD/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Rapports et correspondance
    • Rapports et correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'affiliation

    Date

    1972-1974

    Cote

    VD/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • c. IDSM
    • Dossier relatif à l'affiliation

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  18. Résultat n°18

    Correspondance

    Date

    1955-1959

    Cote

    VD/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  19. Résultat n°19

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1955

    Cote

    FW/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  20. Résultat n°20

    Rapports de Conseil d'administration et du Collège des Commissaires de l'Union Intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP)

    Date

    1957

    Cote

    FW/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  21. Résultat n°21

    Correspondance établie avec la SNDE en tant que membre de l'Assemblée

    Date

    1972-1976

    Cote

    FW/937

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec la SNDE en tant que membre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  22. Résultat n°22

    Statuts de l'AIDGEN

    Date

    1953

    Cote

    SS/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Statuts de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  23. Résultat n°23

    Correspondance de l'IEGSP

    Date

    1973-1974

    Cote

    FW/1077

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance de l'IEGSP

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  24. Résultat n°24

    Correspondance

    Date

    1964-1976

    Cote

    ML/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • a. Joie du Foyer
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à la restructuration des sociétés de distribution d'eau

    Date

    1976

    Cote

    JB/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • a. SNDE
    • Dossier relatif à la restructuration des sociétés de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise de Télédistribution

    Date

    1972-1975

    Cote

    LI/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à la fusion des services de distribution d'eau

    Date

    1976

    Cote

    FW/669

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à la fusion des services de distribution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  28. Résultat n°28

    Rapport annuel de l'INEL

    Date

    1957

    Cote

    BU/611

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 5. Participation à des organes de coopération
    • Rapport annuel de l'INEL

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  29. Résultat n°29

    Rapports de réunion du comité consultatif Belgrade-Flawinne de la SNDE

    Date

    1965-1972

    Cote

    FW/652

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de réunion du comité consultatif Belgrade-Flawinne...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  30. Résultat n°30

    Dossier relatif aux souscriptions de la Commune dans la SNDE

    Date

    1914-1953

    Cote

    FW/639

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif aux souscriptions de la Commune dans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  31. Résultat n°31

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1956

    Cote

    FW/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  32. Résultat n°32

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1956-1957

    Cote

    VD/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  33. Résultat n°33

    Comptes d'exploitation

    Date

    1971-1976

    Cote

    JB/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • c. AIDGEN
    • Comptes d'exploitation

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  34. Résultat n°34

    Dossier relatif aux emprunts et souscriptions de la Commune auprès de la SNDE

    Date

    1930-1975

    Cote

    FW/640

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif aux emprunts et souscriptions de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  35. Résultat n°35

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1958

    Cote

    FW/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  36. Résultat n°36

    Bilans de l'AIDGEN

    Date

    1958-1961

    Cote

    SS/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Bilans de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  37. Résultat n°37

    Rapports d'assemblées

    Date

    1958-1970

    Cote

    VD/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • e. SWDE
    • Rapports d'assemblées

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  38. Résultat n°38

    Correspondance

    Date

    1960

    Cote

    VD/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à un conflit entre la coopérative Saint-Eloi et l'AIEG

    Date

    1958-1960

    Cote

    VD/36

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif à un conflit entre la coopérative Saint-Eloi...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  40. Résultat n°40

    Correspondance avec l'AIEG

    Date

    1963-1965

    Cote

    MD/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (1). Correspondance
    • Correspondance avec l'AIEG
    • Correspondance avec l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  41. Résultat n°41

    Correspondance

    Date

    1961

    Cote

    VD/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  42. Résultat n°42

    Dossier relatif aux statuts et à l'affiliation

    Date

    1962-1969

    Cote

    SS/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
    • Dossier relatif aux statuts et à l'affiliation

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  43. Résultat n°43

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1959-1960

    Cote

    VD/31

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  44. Résultat n°44

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1958-1959

    Cote

    VD/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  45. Résultat n°45

    Rapports et correspondance

    Date

    1962

    Cote

    VD/38

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Rapports et correspondance
    • Rapports et correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  46. Résultat n°46

    Dossier relatif au comité consultatif

    Date

    1954-1967

    Cote

    VD/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • e. SWDE
    • Dossier relatif au comité consultatif

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  47. Résultat n°47

    PV d'assemblée générale de l'AIDGEN

    Date

    1976

    Cote

    SS/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • PV d'assemblée générale de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  48. Résultat n°48

    Correspondance

    Date

    1941-1949

    Cote

    VD/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • a. SER
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  49. Résultat n°49

    Projets de contrats avec la Société d'Exploitations régionales, Service électricité

    Date

    1919-1924

    Cote

    BL/736

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Projets de contrats avec la Société d'Exploitations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  50. Résultat n°50

    Rapport du conseiller technique

    Date

    1958

    Cote

    VD/35

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Rapport du conseiller technique

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  51. Résultat n°51

    Correspondance avec l'AIEG

    Date

    1957-1962

    Cote

    MD/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (1). Correspondance
    • Correspondance avec l'AIEG
    • Correspondance avec l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  52. Résultat n°52

    Convocation et rapports d'Assemblée générale de la SNDE

    Date

    1965-1974

    Cote

    FW/653

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Convocation et rapports d'Assemblée générale de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  53. Résultat n°53

    Copie-lettres à l'AIEG relatif aux interventions effectuées

    Date

    1956-1959

    Cote

    VD/655

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Copie-lettres à l'AIEG relatif aux interventions effectuées

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  54. Résultat n°54

    Rapports de Conseil d'administration et du Collège des Commissaires de l'Union Intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP)

    Date

    1956

    Cote

    FW/55

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  55. Résultat n°55

    Dossier relatif au financement régional de la SNDE en vue du projet d'extension du réseau, Rue Henri Dandoy

    Date

    1973-1975

    Cote

    FW/665

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif au financement régional de la SNDE...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  56. Résultat n°56

    Dossier relatif à la souscription de parts dans la SNDE pour le projet de refoulement de la zone Ouest de Namur

    Date

    1960-1965

    Cote

    FW/645

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à la souscription de parts dans la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  57. Résultat n°57

    Investissements

    Date

    1962

    Cote

    VD/41

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Investissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  58. Résultat n°58

    Rapports et correspondance

    Date

    1960

    Cote

    VD/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Rapports et correspondance
    • Rapports et correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  59. Résultat n°59

    Correspondance établie avec la SNPPT

    Date

    1973-1974

    Cote

    FW/950

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec la SNPPT

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  60. Résultat n°60

    Dossier relatif à l'Affaire AIEG

    Date

    1962-1967

    Cote

    VD/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif à l'Affaire AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  61. Résultat n°61

    Correspondance

    Date

    1966-1971

    Cote

    SS/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • b. BEP (Bureau Economique de la Province)
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  62. Résultat n°62

    Correspondance

    Date

    1962-1966

    Cote

    VD/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  63. Résultat n°63

    Contrat de fourniture d'énergie électrique contracté auprès de SER

    Date

    1923

    Cote

    VD/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • a. SER
    • Contrat de fourniture d'énergie électrique contracté...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  64. Résultat n°64

    Dossier relatif à des suivis de travaux et des investissements gérés par l'AIEG

    Date

    1970-1975

    Cote

    FW/1266

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à des suivis de travaux et des investissements...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  65. Résultat n°65

    Correspondance

    Date

    1976

    Cote

    JB/1435

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • c. AIDGEN
    • Correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  66. Résultat n°66

    Correspondance avec l'AIEG relative aux interventions effectuées

    Date

    1957-1969

    Cote

    VD/656

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Correspondance avec l'AIEG relative aux interventions...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  67. Résultat n°67

    Dossier relatif au financement régional de la SNDE en vue du projet d'extension du réseau, Plateau de Belle-Vue

    Date

    1976

    Cote

    FW/668

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif au financement régional de la SNDE...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  68. Résultat n°68

    Dossier relatif aux affiliations et projets avec l'ING

    Date

    1936-1958

    Cote

    FW/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif aux affiliations et projets avec l'ING

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  69. Résultat n°69

    Rapports de Conseil d'administration et du Collège des Commissaires de l'Union Intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP)

    Date

    1958

    Cote

    FW/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  70. Résultat n°70

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1956-1974

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  71. Résultat n°71

    Dossier relatif au financement régional de la SNDE et au projet de renforcement de la Route Namur-Nivelles

    Date

    1958-1962

    Cote

    FW/643

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif au financement régional de la SNDE...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  72. Résultat n°72

    Dossier relatif aux assemblées générales

    Date

    1949-1976

    Cote

    JB/1463

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • h. La Petite Propriété Terrienne du Namurois
    • Dossier relatif aux assemblées générales

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  73. Résultat n°73

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1969-1970

    Cote

    VD/33

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  74. Résultat n°74

    Correspondance relative à l'immobilisation de deux terrains pour la création d'une intercommunale des sports

    Date

    1971

    Cote

    BZ/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à l'immobilisation de deux...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  75. Résultat n°75

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1959

    Cote

    FW/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  76. Résultat n°76

    Rapport annuel 1974 de la SNDE

    Date

    1975

    Cote

    FW/667

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapport annuel 1974 de la SNDE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  77. Résultat n°77

    Dossier relatif aux sociétés et intercommunales d'électricité

    Date

    1955-1962

    Cote

    BL/740

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Dossier relatif aux sociétés et intercommunales d'électricité

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  78. Résultat n°78

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1960

    Cote

    VD/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  79. Résultat n°79

    Dossier relatif à une proposition pour un programme-directeur pour l'agglomération namuroise

    Date

    1974

    Cote

    SS/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • b. BEP (Bureau Economique de la Province)
    • Dossier relatif à une proposition pour un programme-directeur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  80. Résultat n°80

    Dossier relatif aux « à valoir sur consommation »

    Date

    1962-1963

    Cote

    VD/43

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif aux « à valoir sur consommation »

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin