• sur 1
49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulaires provinciales adressées au garde-champêtre

    Date

    1954-1963

    Cote

    FW/1239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires provinciales adressées au garde-champêtre
  2. Résultat n°2

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1960

    Cote

    FW/873

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  3. Résultat n°3

    Instructions relatives à l'armement des agents de police et des gardes-champêtres

    Date

    1919-1925

    Cote

    BN/274

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à l'armement des agents de police...
  4. Résultat n°4

    Lettre adressée au Commissaire d'arrondissement relative à la nomination d'un garde-champêtre auxiliaire

    Date

    1892

    Cote

    WD/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Garde-champêtres
    • Lettre adressée au Commissaire d'arrondissement relative...
  5. Résultat n°5

    Dossier de procédure de recrutement

    Date

    1939-1973

    Cote

    BZ/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • b . Garde-champêtres
    • Dossier de procédure de recrutement
  6. Résultat n°6

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1970

    Cote

    FW/880

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  7. Résultat n°7

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1967

    Cote

    FW/879

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'embauche du garde champêtre Émile Lefevre et du non-maintien de son emploi en tant que militaire

    Date

    1942-1945

    Cote

    MD/168

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Gardes champêtres
    • Dossier relatif à l'embauche du garde champêtre Émile...
  9. Résultat n°9

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1955

    Cote

    FW/869

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  10. Résultat n°10

    Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre

    Date

    1965-1970

    Cote

    FW/1173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
  11. Résultat n°11

    Registre de correspondance du garde-champêtre

    Date

    1910

    Cote

    FW/1120

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Registre de correspondance du garde-champêtre
  12. Résultat n°12

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1958

    Cote

    FW/943

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau au sujet d'une servitude de passage d'eau. Dossier du garde-champêtre

    Date

    1971

    Cote

    FW/1122

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les gardes-champêtres

    Date

    1948-1968

    Cote

    FW/1353

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les...
  15. Résultat n°15

    Extrait du registre aux délibérations du Collège communal ayant trait à la revalorisation pécuniaire de garde-champêtre René Colette

    Date

    1964

    Cote

    FW/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Extrait du registre aux délibérations du Collège communal...
  16. Résultat n°16

    Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal relatif à la nomination du garde-champêtre

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    BN/34

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal...
  17. Résultat n°17

    Garde champêtre

    Date

    1892

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Garde champêtre
  18. Résultat n°18

    Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs sujets durant la seconde guerre mondiale. Garde-champêtre

    Date

    1944

    Cote

    BZ/504

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
  19. Résultat n°19

    Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre

    Date

    1971-1974

    Cote

    FW/1207

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
  20. Résultat n°20

    Correspondance adressée au garde-champêtre

    Date

    1970-1971

    Cote

    FW/1209

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Correspondance adressée au garde-champêtre
  21. Résultat n°21

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1954

    Cote

    FW/868

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à l'engagement d'un garde champêtre

    Date

    1889-1907

    Cote

    MD/167

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Gardes champêtres
    • Dossier relatif à l'engagement d'un garde champêtre
  23. Résultat n°23

    Correspondance avec le Parquet du Procureur du Roi à Namur concernant le nombre de procès-verbaux dressés par le garde-champêtre

    Date

    1951

    Cote

    BL/517

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Correspondance avec le Parquet du Procureur du Roi...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif au recrutement de garde-champêtre et de cantonnier

    Date

    1820-1903

    Cote

    FW/1094

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif au recrutement de garde-champêtre et...
  25. Résultat n°25

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1961

    Cote

    FW/874

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  26. Résultat n°26

    Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre

    Date

    1949-1965

    Cote

    FW/1172

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
  27. Résultat n°27

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1966

    Cote

    FW/878

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  28. Résultat n°28

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1959

    Cote

    FW/872

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du garde-champêtre Hubert Mathieu

    Date

    1910-1912

    Cote

    FW/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du garde-champêtre...
  30. Résultat n°30

    Instructions générales pour les candidats garde-champêtre

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/166

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Gardes champêtres
    • Instructions générales pour les candidats garde-champêtre
  31. Résultat n°31

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1962

    Cote

    FW/875

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  32. Résultat n°32

    Lettre relative au fonds commun des garde-champêtres et instruction pour un rapport mensuel

    Date

    1944

    Cote

    WD/112

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Garde-champêtres
    • Lettre relative au fonds commun des garde-champêtres...
  33. Résultat n°33

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1942

    Cote

    FW/865

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  34. Résultat n°34

    Circulaire relative à la répression du braconnage par les gardes-champêtres

    Date

    26/02/1919

    Cote

    BN/278

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • B. Gardes particuliers
    • Circulaire relative à la répression du braconnage par...
  35. Résultat n°35

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1957

    Cote

    FW/871

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  36. Résultat n°36

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1940-1941

    Cote

    FW/942

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au garde-champêtre Colette

    Date

    1938-1971

    Cote

    FW/1352

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif au garde-champêtre Colette
  38. Résultat n°38

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1941

    Cote

    FW/864

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  39. Résultat n°39

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1964

    Cote

    FW/876

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif au recrutement de gardes-champêtres

    Date

    1829-1833

    Cote

    WD/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Garde-champêtres
    • Dossier relatif au recrutement de gardes-champêtres
  41. Résultat n°41

    Autorisation d'exercer le métier de garde-champêtre pour Désiré Lerat

    Date

    1889

    Cote

    MD/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Gardes champêtres
    • Autorisation d'exercer le métier de garde-champêtre...
  42. Résultat n°42

    Circulaires et réclamations adressées au garde-champêtre

    Date

    1950-1963

    Cote

    FW/1264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires et réclamations adressées au garde-champêtre
  43. Résultat n°43

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1943

    Cote

    FW/866

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  44. Résultat n°44

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1939

    Cote

    FW/863

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif au recrutement d'un garde champêtre et à la désignation d'un messager temporaire

    Date

    1948-1951

    Cote

    MD/169

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Gardes champêtres
    • Dossier relatif au recrutement d'un garde champêtre...
  46. Résultat n°46

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1956

    Cote

    FW/870

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  47. Résultat n°47

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1965

    Cote

    FW/877

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  48. Résultat n°48

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1946-1947

    Cote

    FW/867

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  49. Résultat n°49

    Dossier relatif aux uniformes et à l'armement de la police communale et du garde-champêtre

    Date

    1943-1954

    Cote

    BL/514

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Dossier relatif aux uniformes et à l'armement de la...