• sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif au recours posé au Conseil d'Etat portant sur la fusion des communes
Cote
SS/65
 Date- Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Fusion des communes
  • Dossier relatif au recours posé au Conseil d'Etat portant...
Résultat n°2

Dossier relatif à une interpellation des parlementaires relative à la fusion des communes
Cote
SS/66
 Date
1975
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Fusion des communes
  • Dossier relatif à une interpellation des parlementaires...
Résultat n°3

Correspondance établie avec le Gouverneur et relative à la fusion des communes
Cote
SS/63
 Date
1973-1975
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Fusion des communes
  • Correspondance établie avec le Gouverneur et relative...
Résultat n°4

Dossier relatif aux avis du service Travaux sur la fusion des communes
Cote
SS/64
 Date
1974-1976
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Fusion des communes
  • Dossier relatif aux avis du service Travaux sur la...
Résultat n°5

Correspondance établie avec le Commissaire d'arrondissement et relative à une réflexion sur la fusion des communes
Cote
SS/62
 Date
1972
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Fusion des communes
  • Correspondance établie avec le Commissaire d'arrondissement...
Résultat n°6

Dossier relatif à une enquête posée par le Gouvernement provincial portant sur la fusion des communes
Cote
SS/61
 Date
1972
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Fusion des communes
  • Dossier relatif à une enquête posée par le Gouvernement...
Résultat n°7

Dossier relatif à une annexion avortée d'une partie du territoire de la commune du Grand Namur
Cote
VD/87
 Date
1938-1942
 Lieu
Vedrin, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Vie communale
  • Dossier relatif à une annexion avortée d'une partie...
Résultat n°8

Dossier relatif à la fusion des communes
Cote
JB/1682
 Date
1971-1976
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • I. GÉNÉRALITÉS
  • Dossier relatif à la fusion des communes
Résultat n°9

Dossier relatif à la fusion des communes
Cote
MD/47
 Date
1973-1975
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Suppression
  • Dossier relatif à la fusion des communes
Résultat n°10

Texte du Bourgmestre de Gelbressée sur la fusion des communes
Cote
MD/46
 Date
1972
 Lieu
Marche-les-Dames, Gelbressée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Suppression
  • Texte du Bourgmestre de Gelbressée sur la fusion des...