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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à des contentieux concernant le domaine public et le domaine privé
Cote
BL/117
 Date
1962-1963
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Voiries
  • b. Dossiers
  • Dossier relatif à des contentieux concernant le domaine...
Résultat n°2

Inventaire des biens du domaine privé de la Commune
Cote
JB/62
 Date- Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 1. BÂTIMENTS COMMUNAUX
  • Inventaire des biens du domaine privé de la Commune